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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 17 AR PREF Avenant1 lot3 pilatespacesverts zae labascule
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 17 AR PREF Avenant1 lot3 pilatespacesverts zae labascule)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Aménagement du territoire,
| FRE
Liberté » Égalité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction des Affaires Juridiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies
42410 PELUSSIN
PILAT ESPACES VERTS
216, ZA de la Bascule
42520 ST PIERRE DE BOEUF
# Objet du marché public ou de l'accord-cadre :
Aménagement de la ZAE La Bascule
St Pierre de Bœuf
3 - ESPACES VERTS
# Date de la notification du marché public ou de l'accord-cadre : 11 septembre 2023
® Durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre : 3.5 mois
æ Montant inifial du marché public ou de l'accord-cadre :
" Taux de la TVA: 20 %
“ Montant HT: 19 735,00 €
s Montant TTC: 23 682,00 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D 2024 17-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024
! Fomulaire non DE Fo avec sa notice AU ETS sur te site du ministère RUES de l'Economie. m Modfñications introduites par le présent avenant :
Description des ouvrages U Px UenHT
PRIX NOUVEAUX
PN 1 FAUCHA GE DE TOUTES LES PARTIES ENHERBEES COMMUNES u 335,00 €
de la zone avant trav aux avec passage de la débroussailleuse sur les
abords et du souffieur. Compris zone au dessus du ruisseau et le long
de laroute
BILAN DES PLUS VALUES U Qté | Px UenHT| MtHiene
PN1 FAUCHA GE DE TOUTES LES PARTIES ENHERBEES COMMUNES U 1 335,00 € 335,00 €
de la zone avant trav aux avec passage de la débroussailleuse sur les
abords et du souffleur, Compris zone au dessus du ruisseau et le long
de iaroute
SOIT TRAVAUX EN PLUS VALUE HT …. 335,00 €
SOIT AVENANT HT …. 335,00
TVA 20 % …. 67,00
TOTAL TTC …. 402,00
m Incidence financière de l'avenant:
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l’accord-cadre : {Cocher la case correspondante.)
[1] NON EH] ou
Montant de l'avenant :
" Taux de la FVA:20 %
“Montant HT : 335,00 €
s Montant TTC : 402,00 €
" _% d'écart introduit par l'avenant : 1,70 %
Nouveau montant du marché public ou de Faccord-cadre :
# Taux de la TVA: 20 %
«a Montant HT: 20 070,00 €
s Montant TTC : 24 084,00 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D 2024 17-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024 Nom, prénom et qualité du signataire (* Lieu et date de signature | Signature
ZAE “La Bascule*
42520 ST PIERRE DE BOEUF
04.74.8
(”) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
{Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
NAS Za.lemer ol
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Le frepcdear
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D 2024 17-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024 s En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A uuniiiiissiussnscsc cesser cencaenue nes M@ creer
Signature du titulaire,
# En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
» En cas de notification par voie électronique :
{Indiquer la dâte et l'heure d'aceusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240220-D 2024 17-AU
Accusé certifié exécutoire
éceplion par le préfet : 22/02/2024
Publication : 22/02/2024
Date de mise à jour : 25/02/2011.