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Déliberation - DEL 2025 91 Subvention de Fonctionnement Complementaire A L'ASSOCIATION SORG' EN
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 91 Subvention de Fonctionnement Complementaire A L'ASSOCIATION SORG' EN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-six juin à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 20 juin 2025, se sont réunis en salle du conseil municipal (centre administratif), sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Alain MILON, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Sylviane FERRARO, Dominique DESFOUR, Thierry ROUX, Clément CAMBIER, Alexandra PIEDRA, Manon REIG
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2025_91
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION SORG' EN MOB
Le Conseil Municipal a alloué à l’association sur l’exercice 2025 une subvention de fonctionnement d’un montant de 400 euros par délibération en date du 18 décembre 2024.
L’association sollicite la ville pour une subvention complémentaire de 600 € afin de participer au financement du premier rassemblement de motos-cyclos sorguais prévu au mois de juin 2025 au parc municipal de Sorgues. La manifestation prévoit notamment l’organisation d’une exposition de motos et cyclos anciens, la réalisation de balades et un concert.
Le Conseil Municipal est invité à accepter le versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’association d’un montant de 600 € afin de participer au financement de cet évènement.
Les crédits sont inscrits au budget principal 2025 sur l’imputation 65748.
Cette aide financière montera la participation annuelle de la ville au fonctionnement de l’association à 1 000 € sur l’exercice 2025.
Vu l’avis favorable de la commission finances du 3 juin 2025,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2311-7,
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques;
Publiée le 04 juillet 2025 Sur le rapport présenté par Christian RIOU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
ACCEPTE le versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’association SORG’EN MOB d’un montant de 600 € afin de lui permettre d’organiser cet événement.
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget principal 2025 sur l’imputation 65748.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.