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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 6. Election de représentants aux organismes tq
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 6. Election de représentants aux organismes tq)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Tourisme,
L'ournsra
ua
va
mas
mas
oovaraara
sa
M
FAMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
SEANCE
EN
DATE
DU
14 JUIN
2023
Présents
: cf.
liste
annexe.
Secrétaire
de
séance
: André
FOUGÈRE
Date
de
la
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 7
juin
2023
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
multi-activités
d’Arlanc.
Délibération
n°6
TOURISME
-
ÉLECTION
DE
TOURISTIQUES
REPRÉSENTANTS
À
DES
ORGANISMES
Vu
les
statuts
des
associations
ou
sociétés
mentionnées
ci-dessous
et/ou
les
conventions
existantes,
il
appartient
au
conseil
de
désigner
des
représentants
à
ces
structures.
M.
le
Président
rappelle
les
objets
des
organismes
et
le
rôle
des
représentants.
-
AG
des
actionnaires
de
la SEM
de
Prabouté
(1
représentant)
:
o
Rôle
du
représentant
: Gestion
de
la
station
alpine
et nordique
de
Prabouré/Crêtes
du
Forez
;
gestion
du
parc
d'activités
de
Prabouté.
Le
représentant
de
la
Communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez
représente
lactionnaite
principal
à
la
SEM
(1
réunion
par
an).
L'assemblée
générale
ordinaire
valide
notamment
les
rapports
du
conseil
d’administration
; les
comptes
annuels.
-
Groupe
de
commandes
pour
le projet
VTT
« Destination
grand
air » (2 représentants) :
Oo
Suivi
du
projet
« Destination
grand
air »,
le
plus
grand
espace
VTT
de
France,
en
lien
avec
les
autres
collectivités
(l'hiers,
Vichy,
Roanne...).
Les
deux
représentants
de
la
Communauté
de
communes
seront
chargés,
dans
un
premier
temps,
du
suivi
d’une
étude
(4
à
5
réunions
par
an)
puis
du
suivi
des
actions
en
découlant
sut
l'espace
VTT
d’Ambert
Livradois
Fotez.
Après
avoir
écouté
cet
exposé
et
délibéré,
le
Conseil
communautaire
à l’unanimité
décide :
-
de
désigner
les
représentants
aux
organismes
présentés
ci-dessus
:
AG
des
actionnaires
SEM
de
Prabouté
(1
représentant)
Daniel
FORESTIER
Groupe
de
commandes
pour
le
projet
VTT
« Destination
grand
air » (2 représentants)
Corinne
MONDIN,
Christian
HEUX
-
de
charger
M.
le
Président
de
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
AR
Prefecture
063-200070761-20230614-2023_14_06_06-DE Reçu le
22/06/2023 certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
ge
t
1°
;
3
1
1)
don
ntm
peer
en ere
mere
meufs
du
CGCT'
et de
Particle
R.
421-5
du
Code
de
justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours,
devant
le Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de
sa publication
ou
affichage,
_
ainsi
que
de
sa transmission
au
représentant
de l'Etat.
Publiée
le AR
Prefecture
063-200070761-20230614-2023_14_06_06-DE Reçu le
22/06/2023