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Procès Verbal - 2015 08 26 PV Conseil Municipal 26 aout 2015
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Compte-Rendu - 2015 08 26 Compte rendu Conseil Municipal 26 aout
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Convocation - 2019 11 06 Ordre du jour et convocation conseil mu
Conseil Municipal - 2015 11 25 Conseil Municipal du 25 novembre 2015
Document publié le Mercredi 25 novembre 2015 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 11 25 Conseil Municipal du 25 novembre 2015)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Logement,
(o9
O
ro
Lagord
le
19
novembre
2015
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
le
:
MERCREDI
25 NOVEMBRE
2015
à
19
H 00
Salle
des
Fêtes
de
la Mairie
(ordre
du jour ci-joint)
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d'agréer,
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU.
Mairie
de
Lagord
BP
29
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
(Conseil
Municipal
du
Mercredi
25
novembre
2015)
A
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
Relèvement du seuil des
MAPA
et mise
en
place
d'une
nouvelle
procédure
e
Virement
de crédit n°1
e
Concours
« Mettre
le livre au cœur
de la ville »
ADMINISTRATION
GENERALE
1)
Commission
communication-cuiture-animation
: suppression
2)
Commission
communication-culture-animation
: reconstitution
3)
Commission
développement
des sports
: suppression
4)
Commission
développement
des sports
: reconstitution
5)
Schéma
communautaire
de développement
de la musique
et de
la danse
: avenant
à la
convention
pluriannuelle 2012/2014
6)
Création
du Conseil
des
Sages,
adoption
du règlement
intérieur et désignation
des
membres
7)
Acte
notarié
complémentaire
relatif à la vente des parcelles AC
n°844,
939,
941
8)
Convention
de réservation
de logements
sociaux
« résidence
le Clos du
Bois d'Huré
»
avec
l'Office Public de l'Habitat de l'Agglomération
de La Rochelle
9)
Délégation
au CCAS
du suivi des
réservations
des logements
sociaux
auprès
des
bailleurs sociaux
10)
Convention
de
mise à disposition
de locaux
au sein du
collège Jean
Guiton
11)
Délégation
générale
du
Maire
FINANCES
12 13 14 15
Débat
d'orientation
budgétaire
Décision
modificative
n°2/2015
— budget
principal
de la commune
Décision
modificative
n°1/2015
- camping
municipal
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
naturel LEZ
RESSOURCES
HUMAINES
16)
Création
de
trois postes
en
contrat d'accompagnement
dans
l'emploi
(CAE)
17)
Mission
d'accompagnement
pour la mise
à jour du document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels
18)
Convention
avec
le Centre
de gestion
de la Charente-Maritime
concernant
la mission
d'inspection
en matière
d'hygiène
et de sécurité au travail
19)
Prévention
des
risques
professionnels
: création
des
fonctions
d'assistant
de
prévention
et
d'élu-référent
20)
Avancement
de grades
21)
Spectacle
de
marionnettes - Marché
de
Noël 2015
AFFAIRES
CULTURELLES
22)
Médiathèque
municipale
: Mise
à jour du
règlement
intérieur
et fixation
des
tarifs PETITE
ENFANCE
- JEUNESSE
23)
Règlement
de fonctionnement
de la crèche
multi-accueil
: mise
à jour
VOIRIE
- DOMAINE
PUBLIC
24)
Acquisition
des
parcelles AC
n°1118,
1119,
1120
avenue
du
Fief des
Jarries
à fin
d'incorporation
dans
le domaine
public
25)
Acquisition
de
la parcelle
AN
n°543
chemin
rural
reliant
la rue
des
crapaudières
à l'avenue
du
recteur
Pierre
Moisy
à fin d'incorporation
dans
le domaine
public
COMMANDE
PUBLIQUE
26)
Décisions
du maire
dans
le cadre
de sa délégation
MAPA
QUESTIONS
ORALES
de
la liste « Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
Î-
Nuisances
du city-stade
ll
Aménagement
du secteur « Moulin
Benoist »
lt
infogérance
du réseau
informatique
des
services
municipaux