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Déliberation - 2025 02 034 Sante culturelle Epanouissement du tout petit 4e saison
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 034 Sante culturelle Epanouissement du tout petit 4e saison)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en Préfecture le 19/03/2025
Reçu en Préfecture le 19/03/2025
: pe 4 FR
% (a
Publié le 19/03/2 SE
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE LA
MARTINIQUE
NOMBRES DE MEMBRES
En Présents Votants
23
33 17 Dont procurations
06
VOTES
Suffrages | Pour | Contre | Abstentions | N’ayant pas
exprimés pes pire au
23 |23 | 00 00 00
Date de la convocation
28/02/2025
Date d'affichage
28/02/2025
Objet de la Délibération
RRRRRRRRIRR
COHESION SOCIALE ET
ANIMATION DU TERRITOIRE
RAR RIRE
La santé culturelle : pour l’épanouissement du
tout-petit / Pérennisation des ateliers (4ème
saison)
Président de Séance :
Volène LARGEN-MARINE
Secrétaire de Séance :
Nicole DUFEAL
N° 2025-02-034
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SCHOELCHER
Séance du mardi 11 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 11 mars, à 18h03, le Conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Yolène LARGEN-MARINE, 1° adjointe au Maire.
Mmes/M Yolène LARGEN-MARINE, Marie GARON
Nicole DUFEAL, Pierre MIDELTON, Christine ALIKER, Léon VAILLANT épouse BARDURY, Josiane NAPOLY-PUJAR, Emil GONIER, Christiane ROY-BELLEPLAINE épouse CLEMENTE, Jean-Piert LUGIERY, Jean-Luc MAVILLE, Vanessa BAPTE, Patrice CHARLEBOI (à partir de 19h55), Noham BODARD, Karine BAUDIN, Jean-Philipp JEAN-BOLO, Cynthia ZAIRE.
Etaient présents :
Absents excusés M/Mmes Luc CLEMENTE, Mauric
JOSEPH-MONROSE, Raphaël BORDELAIS, Marie-Claude RAQUII Arlette BRAVO-PRUDENT, Eric JULTAT, William PAULIN, Corinn Brigitte PLANTIN, Laurie ABAUL, Orietta MARTOT, Jocelyne SABINI Georges HARPON, Daniel CHOMET, Franck SAINTE-ROSE-ROSEMONI
(à partir de 19h54).
Procurations : M/Mmes Luc CLEMENTE, Maurice JOSEPH-MONROSE
Raphaël BORDELAIS, Marie-Claude RAQUIL, Arlette BRAVC PRUDENT, Laurie ABAUL ont respectivement donné procuration à Yolèn
LARGEN-MARINE, Noham BODARD, Emile GONIER, Nicole DUFEAI Jean-Pierre LUGIERY, Jean-Luc MAVILLE.
Absents : MMme Christophe AGELAN, Marie-Josée BRIVAL.
LA SANTE CULTURELLE : POUR L’EPANOUISSEMENT DU TOUT-PETIT PERENNISATION DES ATELIERS (4£"E SAISON)
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
— Vu l’avis favorable de la Commission « Cohésion Sociale et Animation du Territoire »,
en date du 23 janvier 2025 ;
— Vu l’avis favorable de la Commission « Finances et Optimisation des ressources », en date du 27 janvier 2025 ;
— Vu l’avis favorable du Bureau municipal, en date du 25 février 2025 ;
— Vu le rapport de présentation transmis aux Conseillers municipaux ; 2
F
ID 972-219722.
re le 19/03/2025 52
9/03/2025 cn,
Ne DE TEA
20250312-COANIM25325026-DE
Considérant la volonté de la ville de Schoelcher de s’inscrire durablement et de manière constante dans une démarche visant à proposer à chaque enfant, dès le plus jeune âge, un parcours éducatif cohérent ;
Considérant la mise en place, depuis 2021, d’ateliers éducatifs et culturels en faveur des enfants fréquentant les trois structures d’accueil municipales (crèches « Case Navire », « Patita » et « Maison de la Petite Enfance ») ;
Considérant qu'entre 2021 et 2024, 181 ateliers et huit spectacles ont ainsi été proposés ;
Considérant que 105 ateliers seront proposés de janvier 2025 à décembre 2025, autour des trois thématiques suivantes : ateliers/ spectacles interactifs (rencontres musicales et ludiques autour du vivant), ateliers lecture : « des livres et nous », ateliers modelage et peinture ;
Considérant que dans le cadre de la pérennisation de ces actions, la ville de Schœlcher a répondu à l’appel à projet de l’Agence régionale de santé (ARS), au titre de l’année 2025, et a obtenu une subvention de l’ordre de 25 478,92 € correspondant à 100% du financement des ateliers prévus. ;
Considérant le budget prévisionnel des ateliers déclinés comme suit :
Détail du financement Montant
Paiement des prestataires pour :
Réalisation de 105 ateliers au sein des deux crèches municipales et 23 470,00 € Maison de la Petite Enfance
Achat de matériel 2 008,92 €
TOTAL 25 478,92 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE
ARTICLE 1°:
D’approuver la pérennisation des ateliers d’éveil et le budget prévisionnel s’y
rapportant:
Détail du financement Montant
Paiement des prestataires pour :
Réalisation de 105 ateliers au sein des deux crèches municipales et 23 470,00 €
Maison de la Petite Enfance
Achat de matériel 2 008,92 €
TOTAL 25 478,92 € Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 f
Reçu en Préfecture le 19/03/2025 ‘
Publié le 19/03/2025 > N° 2025-02-034
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
ARTICLE 2 :
e D’approuver les projets de convention de partenariat entre la ville de Schælcher et les
trois intervenants ;
ARTICLE 3:
e D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes y afférents.
Annexes :
- Programmations des ateliers en 2025
- Trois projets de convention de prestation de service dans le cadre des ateliers d’éveil artistique et culturels
pour l’épanouissement du tout-petit -phase 4
Pour extrait certifié conforme,
Schælcher, le 79 NE 2075
Le Maire, y
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication, soit par recours gracieux auprès de la commune de Schælcher, à l'adresse suivante: Monsieur le Maire de Schælcher, Mairie de Schælcher, 3 rue Fessenheim, 97233 Schælcher - Martinique ; ou par la voie contentieuse, par écrit, contenant l'exposé des faits et les arguments juridiques précis, devant le tribunal administratif de la Martinique, par courrier postal au 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo - CS 17103 - 97271 Schælcher Cedex ou par voie électronique via le site internet sécurisé : https://citoyens.telerecours.fr. Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 Reçu en Préfecture le 19/03/2025 Publié le 19/03/2025
Ë
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
Ville
de
SchϾlcher
Pôle
Cohesion
Sociale
et Animation
du
Territoire
Direction
de
l'Enfance
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Maison
de
la Petite
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des
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2025
|
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2025
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2025
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2025
Juin
2025
Octobre
2025
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2025
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|
|
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(Moyens)
|
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(Moyens)
|
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|
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30/05/25
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|
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|
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|
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3 ateliers
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Mardi
11/03/25
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Mardi 18/03/2
|
Mardi01/04/25
| Mardi
13/05/25
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Mardi
Mardi
14/10/25
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04/11/25
|
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|
17/06/25
(Grands)
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08/04/25
(Grands)
|
Mardi
18/11/25
|
|
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(Moyens)
|
|
Mardi
15/04/25
24/06/25
|
Mardi
25/11/25
|
(Petits)
(Moyens)
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26/06/25
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(Petits)
|
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|
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|
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Décembre _ 2025
|
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19/12/25 (Petits)
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|
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19/06/25
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|
Mardi
28/10/25
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Jeudi
1
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13/25
|
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Sateliers
|
4ateliers
Sateliers
4 ateliers
jeudi 18/12/25
1 atelier 4 ateliers Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 Reçu en Préfecture le 19/03/2025 Publié le 19/03/2025
2
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
Ville
de
SchϾlcher
Pôle
Cohésion
Sociale
et
Animation
du
Territoire
Direction
de
l'Enfance
et de
l'Education
Maison
de
la
Petite
Enfance
Programmation
des
27
ateliers
de
M.
Fulvio
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EN
2025
Structures
|
Janvier2025
|
Février2025
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2025
|
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|
Mai2025
Juin
2025
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|
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|
jeudi
16/01/25
jeudi
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|
|
Jeudi
12/06/25
|
Jeudi
16/10/25
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30/01/25
|
|
Jeudi
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Jeudi
26/06/25
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23/10/25
(Moyens)
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|
|
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|
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|
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|
Total
PATITA
2
ateliers
Jeudi
23/01/25
Jeudi
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Jeudi
13/03/25
|
Jeudi
15/05/25
|
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16/06/25
Total
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|
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TOTAL
|
GLOBAL
3 ateliers
3 ateliers
3 ateliers
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|
Sateliers
3 ateliers
27
ateliers
pour
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|
Octobre
2025
|
Novembre
|
| | | | +
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|
Décembre
2025
2025
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|
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|
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18/12/25
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27/11/25 :
Jeudi 11/12/25
1 atelier
1
atelier
3 ateliers
3 ateliers Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 Reçu en
Préfecture le 19/03/2025
Publié le 19/03/2025 ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
Ville
de
Schœlcher
5
me:
Pôle
Cohésion
Sociale
et
Animation
du
Territoire
‘a:
Direction
de
l'Enfance
et
de
l'Education
Fe
Maison
de
la
Petite
Enfance
Programmation
des
39
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«
DloVanTèDifé
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en
2025
Artiste
intervenant
: Mme
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|
MARS2025
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|
JUIN2025
| OCT.2025
|
NOV.2025
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09/01/25
jeudi
13/03/25
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12/06/75
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13/01/25
Mardi
18/03/25
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12/05/26
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Lundi
16/06/25
Mardi
09/12/25
(Moyens)
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|
Mardi
21/01/25
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25/03/25
Mardi
20/05/25
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Mardi
24/06/25
Mardi
16/12/25
|
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Mardi
04/11/25
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|
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(Moyens)
(Moyens)
Mardi
11/02/25
|
Mardi
18/11/25
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|
L'atelier
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L'atelier
atelier
|
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30/01/25
Jeudi
13/02/25
Jeudi
20/03/25
|Mardi
29/04/25
|
Mardi
27/05/25
|
Jeudi
19/06/25
Jeudi
27/03/25
|
Àatelier
date
a
|Jeudi
26/06/25
|
déterminer
49
ATELIERS
EN
202$
7
2'ateliers
leudi
13/11/25
|
vend.19/12/25
|
Mardi
23/12/25 0 Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 f
Reçu en Préfecture le 19/03/2025
Publié le 19/03/2025 L
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
POLE COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'EDUCATION
ENTRE LES SOUSSIGNES :
e LA COMMUNE DE SCHOELCHER, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Luc
CLEMENTE, demeurant en cette qualité à l'Hôtel de ville sis Rue Fessenheim au Bourg,
SCHŒLCHER (97233), Martinique, numéro SIRET 219 722 295 000 17, et autorisé aux fins de
la présente par délibération du conseil municipal en.date du 16 juin 2020 l’y habilitant,
Ci-dessous dénommée « LA VILLE »,
D'une part,
ET
e L'Association AU PIPIRI, Association déclarée, représentée par saPrésidente, Madame Ehret
NINON, autorisée aux fins dela présente et dûment habilitée, dont le siège social est
domicilié sis Centre Sport-santé- rue des.écoles 97215 Rivière Salée, Martinique, SIRET
499 834 729 000 26 - APE: 94.997 - Autres organisations fonctionnant par adhésion
volontaire
Ci-dessous dénommée « LE PRESTATAIRE »,
D'autre part.
PREAMBULE
Dans-le cadre de sa Politique éducative, la Ville de Schœælcher s’est inscrite durablement et de
manière constante dans une démarche visant à proposer à chaque enfant, dès le plus jeune âge, un
parcours éducatif cohérent.
Au sein des structures de la Petite Enfance, les activités dites d’éveil répondent aux besoins
fondamentaux de l'enfant. La pratique de celles-ci dès le plus jeune âge favorise la curiosité, la
découverte, la construction de soi, en un mot l’Épanouissement de l'enfant et de ses parents et
permet également de lutter contre les inégalités sociales.
A cet effet, depuis 2021, il est proposé aux enfants qui fréquentent les trois structures d’accueil
municipales, Crèche Case Navire, Crèche Patita et Maison de la Petite Enfance, un cycle de
rencontres alternant les ateliers éducatifs et culturels. IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la
rémunération des intervenants mentionnés ci-dessus.
L'objet de la convention est la réalisation des ateliers d'éveil culturel et musical du tout-petit
intitulés « Ateliers spectacles interactifs musicaux DLOVANTEDIFE », dans les conditions prévues par
la présente convention.
ARTICLE 2 : OBJECTIFS DES ATELIERS
La Ville de Schœlcher met en place les ateliers d'éveil « Santé culturelle : pour l'épanouissement du
tout-petit » en faveur des familles d'enfants de moins de six-ans du territoire communal. Il s’agit de
favoriser l'éveil à la créativité chez le jeune enfant, à la culture, à la connaissance de-soi et du
monde.
L'action référée a pour objectif de développer-ou d’impulser la dynamique autour des 1000
premiers jours de l’enfant.
L'objectif est de :
- Renforcer les liens d’attachement enfant-parent,
- Favoriser le bien-être du jeune enfant par la construction de son identité culturelle,
- Favoriser l’éveil sensori-moteur,
- Accompagner l'enfant dans son évolution, sa découverte, son expérimentation culturelle et
artistique,
- _Sensibiliser les parents à l’art et à la culture.
ARTICLE 3 : CONDITIONS DE REALISATION
Les ateliers « d'éveil culturel-et musical du tout-petit» se déroulent au sein des structures
municipales de la Petite Enfance :
e La Crèche Case Navire de l’Anse Madame,
e La Crèche Patita de Fond Lahaye,
e La Maison de la Petite Enfance de Ravine Touza.
Le planning des ateliers (dates et horaires) est défini d’un commun accord entre l’intervenant et
l’équipe en charge de la mise en œuvre de l’action.
La prestation comprend trente-neuf (39) ateliers répartis sur l’ensemble de la période
d'intervention conformément aux dates et horaires prévus.
ARTICLE 4 : ENGAGEMENT DES SIGNATAIRES
Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre pour la Ville de Schœælcher des ateliers d'éveil culturel et
musical du tout-petit.
La Ville s'engage à mettre à la disposition du Prestataire, la logistique et les moyens matériels
nécessaires au bon déroulement des ateliers. ARTICLE 5 : MODALITES FINANCIERES
Le coût de la prestation de l’association AU PIPIRI, pour les missions régies par la présente
convention, est de sept mille six cents cinq euros (7 605,00 €), conformément au devis joint.
Le règlement s'effectuera en trois (3) fois, comme suit :
- Un versement de deux mille cinq cents trente-cinq euros (2535,00 €) à la signature de la
présente convention,
- Un versement de deux mille cinq cents trente-cinq euros (2535,00 €) à mi-parcours,
- Un versement de deux mille cinq cents trente-cinq euros (2535,00 €) à réception du bilan
final et sur présentation de la facture.
Les modalités de paiement sont les suivantes :
Le prestataire sera payé par mandat administratif sur présentation de facture.
ARTICLE 6 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention consentie et acceptée pour une durée de douze (12) mois, prenant cours à
compter du 1° janvier 2025 pour finir au plus tard le 31-décembre 2025.
En cas d’inexécution totale ou partielle de ses missions, la Ville de-Schælcher, se réserve le droit de
réclamer au Prestataire toute ou partie de la rémunération.
La reconduction de la présente convention devra faire l’objet d’un accord explicite de deux parties,
par avenant de la présente convention.
Chacune des parties aura la faculté.de résilier ce contrat moyennant un préavis notifié par lettre
recommandée avec Accusé de réception (AR) au moins deux (2) mois à l’avance. En cas de
résiliation, aucune des parties ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation.
ARTICLE 7 : IMPOTS ETTAXES
Le Prestataire devra payer tous impôts, contributions ou taxes qui lui incombent. De même pour la
Ville.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Pendant toute la durée de la convention, le Prestataire devra souscrire toutes assurances
nécessaires à la couverture des risques liés aux activités qu’il organisera. || devra en justifier auprès
de la Ville.
ARTICLE 9 : LITIGES
La présente convention est entièrement régie par le droit français. Toute contestation née de
l'interprétation et/ou de l’exécution du présent bail donnera lieu à tentative de règlement amiable
entre les parties. En cas d'échec du règlement amiable, les contestations seront portées par la
partie la plus diligente devant la juridiction compétente. -8 COANIM25325026-DE
ARTICLE 10 : DOMICILIATION
Est mentionné en en-tête de la présente Convention la domiciliation des parties. Tout changement
d'adresse de l’une des parties devra faire l’objet d’une notification à l’autre partie, par lettre
recommandée avec avis de réception.
Un exemplaire de la présente Convention sera remis en original à chacune des parties.
LE PRESTATAIRE
L'ASSOCIATION AU PIPIRI
La Présidente,
Madame Ehret NINON
Signature avec la mention « /u et approuvé ».
Fait en quatre (4) exemplaires originaux.
SchϾlcher, le
LA VILLE
LA VILLE DE SCHOELCHER.
Le Maire, Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 f
Reçu en Préfecture le 19/03/2025
Publié le 19/03/2025 L
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
POLE COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'EDUCATION
ENTRE LES SOUSSIGNES :
e LA COMMUNE DE SCHOELCHER, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Luc
CLEMENTE, demeurant en cette qualité à l'Hôtel de ville sis Rue Fessenheim au Bourg,
SCHŒLCHER (97233), Martinique, numéro SIRET 219 722.295 000 17, et autorisé aux fins de
la présente par délibération du conseil municipal en date du 16 juin 2020 l'y habilitant,
Ci-dessous dénommée « LA VILLE »,
D'une part,
ET
e JULVECOURT FULVIO GASPARD, entreprise individuelle déclarée, autorisée aux fins de la
présente et dûment habilité, dont le siège social est domicilié sis porte BO5 — BAT B RES
RAVENALA quartier Ravine Vilaine 97212 Fort de France, Martinique, SIRET 527 923 460
00036 -APE 90.03A- création artistique relevant desarts plastiques
Ci-dessous dénommée « LE PRESTATAIRE »,
D'autre part.
PREAMBULE
Dans-le cadre de sa Politique éducative, la Ville de Schælcher s’est inscrite durablement et de
manière constante dans une démarche visant à proposer à chaque enfant, dès le plus jeune âge, un
parcours éducatif cohérent.
Au sein des structures de la Petite Enfance, les activités dites d'éveil répondent aux besoins
fondamentaux de l'enfant. La pratique de celles-ci dès le plus jeune âge favorise la curiosité, la
découverte, la construction de soi, en un mot l’Épanouissement de l'enfant et de ses parents et
permet également de lutter contre les inégalités sociales.
A cet effet, depuis 2021, il est proposé aux enfants qui fréquentent les trois structures d’accueil
municipales, Crèche Case Navire, Crèche Patita et Maison de la Petite Enfance, un cycle de
rencontres alternant les ateliers éducatifs et culturels. IL À ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la
rémunération des intervenants mentionnés ci-dessus.
L'objet de la convention est la réalisation d'ateliers de modelage ou de peinture, dans les conditions
prévues par la présente convention.
ARTICLE 2 : OBJECTIFS DES ATELIERS
La Ville de Schœlcher met en place les ateliers d'éveil « Santé culturelle : pour l'épanouissement du
tout-petit » en faveur des familles d'enfants de moins de six ans du territoire communal. Il s'agit de
favoriser l'éveil à la créativité chez le jeune enfant, à la‘culture, à la connaissance de,soi et du
monde.
L'action référée a pour objectif de développer-ou d’impulser‘la dynamique autour des 1000
premiers jours de l’enfant.
L'objectif est de :
- Renforcer les liens d’attachement enfant-parent,
- Favoriser le bien-être du jeuneenfant par la construction de son identité culturelle,
- Favoriser l’éveil sensori-moteur,
- Accompagner l'enfant dans son évolution, sa découverte, son expérimentation culturelle et
artistique,
-__ Sensibiliser les parents à l’art et à la culture.
ARTICLE 3 : CONDITIONS DE REALISATION
Les ateliers de modelage ou de peinture se déroulent au sein des structures municipales de la Petite
Enfance :
e La Crèche Case Navire de l’Anse Madame,
e_ La Crèche Patita de Fond Lahaye,
e La Maison de la Petite Enfance de Ravine Touza.
Le planning des ateliers (dates et horaires) est défini d’un commun accord entre l’intervenant et
l’équipe en charge de la mise en œuvre de l’action.
La prestation comprend vingt-sept (27) ateliers répartis sur l’ensemble de la période d'intervention
conformément aux dates et horaires prévus.
ARTICLE 4 : ENGAGEMENT DES SIGNATAIRES
Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre pour la Ville de Schœælcher des ateliers d'éveil sensori-
moteur par des jeux traditionnels.
La Ville s'engage à mettre à la disposition du Prestataire, la logistique et les moyens matériels
nécessaires au bon déroulement des ateliers. ARTICLE 5 : MODALITES FINANCIERES
Le coût de la prestation de Monsieur Fulvio Gaspard JULVECOURT, pour les missions régies par la
présente convention, est de cinq mille sept cents vingt-cinq euros (5725,00 €), conformément au
devis joint.
Le règlement s'effectuera en trois (3) fois, comme suit :
- Un versement de mille neuf cents vingt-cinq euros (1925 €) à la signature de la présente
convention,
- Un versement de mille neuf cents euros (1900 €) à mi-parcours,
- Un versement de mille neuf cents euros (1900 €) à réception du bilan final et sur
présentation de la facture.
Les modalités de paiement sont les suivantes :
Le prestataire sera payé par mandat administratif sur présentation de facture.
ARTICLE 6 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention consentie et acceptée pour une‘durée de douze (12) mois, prenant cours à
compter du 1° janvier 2025 pour finir au plus tard le‘31 décembre 2025.
En cas d’inexécution totale ou partielle de ses missions, la Ville de Schælcher, se réserve le droit de
réclamer au Prestataire toute ou partie de la rémunération.
La reconduction de la présente convention devra faire l’objet d’un accord explicite de deux parties,
par avenant de la présente convention:
Chacune des parties aura la faculté de résilier ce contrat moyennant un préavis notifié par lettre
recommandée avec Accusé de réception (AR) au moins deux (2) mois à l'avance. En cas de
résiliation, aucune des parties ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation.
ARTICLE 7 : IMPOTS ET TAXES
Le Prestataire devra payer tous impôts, contributions ou taxes qui lui incombent. De même pour la
Ville.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Pendant toute la durée de la convention, le Prestataire devra souscrire toutes assurances
nécessaires à la couverture des risques liés aux activités qu’il organisera. || devra en justifier auprès
de la Ville.
ARTICLE 9 : LITIGES
La présente convention est entièrement régie par le droit français. Toute contestation née de
l'interprétation et/ou de l’exécution du présent bail donnera lieu à tentative de règlement amiable
entre les parties. En cas d'échec du règlement amiable, les contestations seront portées par la
partie la plus diligente devant la juridiction compétente. ARTICLE 10 : DOMICILIATION
Est mentionné en en-tête de la présente Convention la domiciliation des parties. Tout changement
d'adresse de l’une des parties devra faire l’objet d’une notification à l’autre partie, par lettre
recommandée avec avis de réception.
Un exemplaire de la présente Convention sera remis en original à chacune des parties.
Fait en quatre (4) exemplaires originaux.
Schælcher, le
LE PRESTATAIRE LA VILLE
FULVIO GASPARD JULVECOURT LA VILLE DE SCHOELCHER
Le Maire,
Signature avec la mention « /u et approuvé ». Envoyé en Préfecture le 19/03/2025 f
Reçu en Préfecture le 19/03/2025
Publié le 19/03/2025 L
ID 972-219722295-20250312-COANIM25325026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
POLE COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L’EDUCATION
ENTRE LES SOUSSIGNES :
e LA COMMUNE DE SCHOELCHER, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Luc
CLEMENTE, demeurant en cette qualité à l'Hôtel de ville sis Rue Fessenheim au Bourg,
SCHŒLCHER (97233), Martinique, numéro SIRET 219 722.295 000 17, et autorisé aux fins de
la présente par délibération du conseil municipal en.date du 16 juin 2020 l'y habilitant,
Ci-dessous dénommée « LA VILLE »,
D'une part,
ET
e VOLTAT RÉGINE, entreprise individuelle déclarée, autorisée aux fins de la présente et
dûment habilité, dont le siège-social est domicilié QUARTIER DES Grosses Roches 97260 Le
Morne Rouge, Martinique, SIRET 878254770000 18 - Autres services personnels n.c.a,
Ci-dessous dénommée « LE PRESTATAIRE »,
D'autre part.
PREAMBULE
Dans le cadre de sa Politique éducative, la Ville de Schœælcher s’est inscrite durablement et de
manière constante dans une démarche visant à proposer à chaque enfant, dès le plus jeune âge, un
parcours éducatif cohérent.
Au sein des structures de la Petite Enfance, les activités dites d'éveil répondent aux besoins
fondamentaux de l'enfant. La pratique de celles-ci dès le plus jeune âge favorise la curiosité, la
découverte, la construction de soi, en un mot l’Épanouissement de l'enfant et de ses parents et
permet également de lutter contre les inégalités sociales.
A cet effet, depuis 2021, répondant à l’appel à projet national « les 1000 premiers jours », il est
proposé tout au long de l’année un cycle de rencontres alternant les ateliers lecture et les ateliers
d’éveil musical.
En 2025, dans le cadre de la pérennisation du projet « La santé culturelle : pour l'épanouissement
du tout petit », Mme Régine VOLTAT propose aux structures communales de la Petite Enfance, un
cycle de 39 ateliers autour de la lecture du tout-petit intitulé « des livres et nous ». L'objectif est de
favoriser la rencontre avec le livre dès le plus jeune âge. IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la
rémunération des intervenants mentionnés ci-dessus.
L'objet de la convention est la réalisation d'ateliers « d'éveil culturel et musical du tout-petit », dans
les conditions prévues par la présente convention.
ARTICLE 2 : OBJECTIFS DES ATELIERS
La Ville de Schœlcher met en place les ateliers d'éveil « Santé culturelle : pour l'épanouissement du
tout-petit » en faveur des familles d'enfants de moins de six-ans du territoire communal. Il s’agit de
favoriser l'éveil à la créativité chez le jeune enfant, à la culture, à la connaissance de-soi et du
monde.
L'action référée a pour objectif de développer“ou d’impulser la dynamique autour des 1000
premiers jours de l’enfant.
L'objectif est de :
- Renforcer les liens d'attachement enfant-parent,
-__ Favoriser le bien-être du jeune enfant par.la construction de son identité culturelle,
- Favoriser la manipulation du livre,
- Accompagner l'enfant dans son évolution, sa découverte, son expérimentation culturelle et
artistique,
- Transmettre aux professionnelles les outils pour accompagner les bébés dans leur
découverte de l’objet livre,
-__ Sensibiliser les parents à l’art et à la culture.
ARTICLE 3 : CONDITIONS DE REALISATION
Les ateliers « lecture du tout-petit » se déroulent au sein des structures municipales de la Petite
Enfance :
e La Crèche Case Navire de l’Anse Madame,
e La Crèche Patita de Fond Lahaye,
e La Maison de la Petite Enfance de Ravine Touza.
Le planning des ateliers (dates et horaires) est défini d’un commun accord entre l'intervenant et
l’équipe en charge de la mise en œuvre de l’action.
La prestation comprend trente-neuf (39) ateliers répartis sur l’ensemble de la période
d'intervention conformément aux dates et horaires prévus.
ARTICLE 4 : ENGAGEMENT DES SIGNATAIRES
Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre pour la Ville de Schœælcher des ateliers de lecture du tout
petit.
La Ville s'engage à mettre à la disposition du Prestataire, la logistique et les moyens matériels
nécessaires au bon déroulement des ateliers. ARTICLE 5 : MODALITES FINANCIERES
Le coût de la prestation de Mme Régine VOLTAT, pour les missions régies par la présente
convention, est de dix mille cent quarante euros (10 140 €), conformément au devis joint.
Le règlement s'effectuera en trois (3) fois, comme suit :
- Un versement de trois mille trois cents quatre-vingt euros (3 380 €) à la signature de la
présente convention,
- Un versement de trois mille trois cents quatre-vingt euros (3 380 €) à mi-parcours,
- Un versement de trois mille trois cents quatre-vingt euros (3 380 €) à la clôture des
ateliers et sur présentation de la facture.
Les modalités de paiement sont les suivantes :
Le prestataire sera payé par mandat administratif sur présentation de facture.
ARTICLE 6 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention consentie et acceptée pour une durée de douze (12) mois, prenant cours à
compter du 1° janvier 2025 pour finir au plus tard le 31 décembre 2025.
En cas d’inexécution totale ou partielle de ses missions, la Ville de Schælcher, se réserve le droit de
réclamer au Prestataire toute où partie de la rémunération.
La reconduction de la présente convention devra faire l’objet d’un accord explicite de deux parties,
par avenant de la présente convention.
Chacune des parties aura la faculté de résilier ce contrat moyennant un préavis notifié par lettre
recommandée avec Accusé de réception (AR) au moins deux (2) mois à l'avance. En cas de
résiliation, aucune des parties ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation.
ARTICLE 7 : IMPOTS ET TAXES
Le Prestataire devra payer tous. impôts, contributions où taxes qui lui incombent. De même pour la
Ville.
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Pendant toute la durée de la convention, le Prestataire devra souscrire toutes assurances
nécessaires à la couverture des risques liés aux activités qu’il organisera. Il devra en justifier auprès
de la Ville.
ARTICLE 9 : LITIGES
La présente convention est entièrement régie par le droit français. Toute contestation née de
l'interprétation et/ou de l’exécution du présent bail donnera lieu à tentative de règlement amiable
entre les parties. En cas d’échec du règlement amiable, les contestations seront portées par la
partie la plus diligente devant la juridiction compétente. ARTICLE 10 : DOMICILIATION
Est mentionné en en-tête de la présente Convention la domiciliation des parties. Tout changement
d'adresse de l’une des parties devra faire l’objet d’une notification à l’autre partie, par lettre
recommandée avec avis de réception.
Un exemplaire de la présente Convention sera remis en original à chacune des parties.
Fait en quatre (4) exemplaires originaux.
Schælcher, le
LE PRESTATAIRE LA VILLE
REGINE VOLTAT LA VILLE DE SCHOELCHER.
Le Maire,
Signature avec la mention « lu et approuvé ».