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Déliberation - de 22 21 Subventions associations culoziennes
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 22 21 Subventions associations culoziennes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 20©
N° ordre
22-21
N° ordre dans la séance :
DE-12042022-07
Date de la convocation :
04/04/2022
Date de l'affichage :
1 5 AVR. 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
SÉANCE DU 12 AVRIL 2022
L'an deux mille vingt-deux et le douze avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Claude FELCI, Danielle RAVIER, Marc GUILLAND, Robert VILLARD, Adjoints, Frédéric DI PAOLO, Sylviane GUILLERMET, Katerina CHAPMAN, Déborah GLEYZE, Thierry DRAPIER, Dominique GERRA, David TREBOZ, Joëlle TRABALZA, Loïc MONTEIRO, Mickaël MOUTOT, Nadine BRAVI, Hélène ROSSI, Christelle BOUVIER, Thierry CURTELIN,
conseillers
Absents excusés : Anne-Laure PETITE (procuration à Madame Danielle RAVIER), Deborah GLEYZE (procuration à Frédéric DI PAOLO), Dominique SCALMANA (procuration à Monsieur Claude FELCI), Emilie VALTON (procuration à Joëlle
TRABALZA), Christelle MARCHAND
Secrétaire de séance : Mickael MOUTOT
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULOZIENNES
Monsieur Robert VILLARD, Adjoint délégué aux associations, présente aux membres de l'assemblée les différents dossiers de demandes de subventions pour l'année 2022.
Les montants ci-dessous ont
commission finances :
fait l'objet d'un examen en commission « Sport, Culture, Loisirs, Animation » ainsi qu'en
Intitulés des Associations Montant proposé en 2022
Arts Martiaux Culoziens 3 000 €
Culoz Basket Club 13 000 €
Union Sportive Culoz Grand Colombier 13 000 €
Tennis Club de Culoz 7 000 €
ASA - section Culoz 2 000 €
Union Cycliste Culoz Belley 3 300 €
Téléthon-A F Myopathie 500 €
Anciens d'A.F.N. 80 €
Banque Alimentaire 300 €
Club du 3ÿme âge 300 €
SKI club 1 000 €
Chorale Bel Air 500 €
JSP (fonctionnement) 900 €
Culoz Patrimoine 600 €
C'est qu'1 jeu 500 €
Comité des fêtes 2 000 €
ASCOLEC (association scolaire pour la lecture) 150 €
Les Chats Errants de Culoz 280 €
Sou des Ecoles 2 000 €
Total 6574 50 410,00 €
Compte tenu de leur implication associative, MM SCALMANA (qui a donné procuration à Monsieur F ELCI), CURTELIN et MOUTOT ne p rennent part ni au débat, ni au vote.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
ADOPTE l'attribution des subventions pour 2022 conformément au tableau ci-dessus présenté,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2022 au compte 6574.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susditss
Au registre sont les signatures. CS RO | / / ê DES \
Le Maire
Franck ANDRE-MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20220412-DE-12042022-07-DE
Date de télétransmission : 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022