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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 20 41 Vote des subventions pour 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 19
N° ordre
20-41
N° ordre dans la séance :
DE-30062020-08
Date de la convocation :
22/06/2020
Date de l'affichage :
0 3 JUIL. 2020
SEANCE DU 30 JUIN 2020
L'an deux mille dix-vingt et le trente juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, RAVIER
Danielle, GUILLAND Marc, PETITE Anne-Laure, FELCI Claude, VILLARD Robert,
Adjoints, MARCHAND Christelle, GUILLERMET Sylviane, DI PAOLO Frédéric,
CHAPMAN Katerina, MONTEIRO Loïc, VALTON Emilie, MOUTOT Mickaël, GLEYZE
Déborah, DRAPIER Thierry, CROUZET Mauricette, TREBOZ David, TRABALZA
Joëlle, GERRA Dominique, ROSSI Hélène, SCALMANA Dominique, BOUVIER
Christelle, CURTELIN Thierry, conseillers
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Frédéric DI PAOLO
OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS POUR L’ANNEE 2020
Monsieur Robert VILLARD, Conseiller municipal délégué aux associations, présente aux membres de l'assemblée les différents dossiers de demandes de subventions pour l'année 2020.
Suite aux réunions de la commission sport et de la commission finances, il est proposé d'attribuer les subventions comme suit :
intitulés des Associations Montant proposé en 2019
Arts Martiaux Culoziens 5 200€ Culoz Basket Club 25 000 € Union Sportive Culoz Grand Colombier 25 000 € Tennis Club de Culoz 12 000 € ASA - section Culoz 2 500 € Union Cycliste Culoz Belley 3 959 € Club du 3° âge 500 € Téléthon-A F Myopathie 400 € Anciens d'A.F.N. 76 € Banque Alimentaire 200 € SKI club 2 000 € Chorale Bel Air 600 € JSP (fonctionnement) 720 € Culoz Patrimoine 500 € C'est qu'1 jeu 2 000 € Comité des fêtes 5 500 € ASCOLEC (association scolaire pour la lecture) 100 € Association place du four 500 € Les Chats Errants de Culoz 500 € Sou des Ecoles 1 000 € Total 6554 88 755,00 €
Compte tenu de leur implication associative, MM SCALMANA, DRAPIER, CURTELIN et MOUTOT ne prennent part ni au débat, ni au vote.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
ADOPTE l'attribution des subventions pour 2020 conformément au tableau ci-dessus présenté,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2020 au compte 6574.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20200630-DE-30062020-08-
DE
Date de télétransmission : 03/07/2020
Date de réception préfecture : 03/07/2020