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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 23 74 Vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BÉON
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 34
Présents : 28
Votants : 31
N° ordre
23-74
N° ordre dans la séance :
DE-22052023-03
Date de la convocation :
11/05/2023
Date de la publication :
Présents :
SÉANCE DU 22 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-deux mai à 19 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE Franck.
Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Jean-Marc DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE, Marc GUILLAND, David TREBOZ Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Thierry DEHAY, Marie-Françoise SONZOGNI, Eric BONNET, Joëlle TRABALZA, Hélène ROSSI, Sylvianne GUILLERMET, Dominique GERRA, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Frédéric DI
PAOLO, Loic MONTEIRO, Mickaël MOUTOT, Emilie VALTON, Déborah GLEYZE, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN, conseillers
Absents excusés : Isabelle MORLOTTI (procuration à Jean-Marc DUPONT), Danielle RAVIER (procuration à Franck ANDRE-MASSE), Mélisande MACONE (procuration à
Eric BONNET), Christelle BOUVIER (procuration à Thierry CURTELIN) Dominique SCALMANA, Christelle MARCHAND
Secrétaire de séance : Katerina CHAPMAN
OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2023
Monsieur Robert VILLARD, Adjoint délégué aux associations, présente aux membres de l'assemblée les différents dossiers de demandes de subventions pour l'année 2023.
Les montants ci-dessous ont fait l'objet d’un examen en commission « Sport, Culture, Loisirs, Animation ».
intitulés des Associations Montant proposé en 2023
Arts Martiaux Culoziens 3 000 €
Culoz Basket Club 13 000 €
Union Sportive Culoz Grand Colombier 13 000 €
Club Sportif de Béon (Foot) 500 €
Tennis Club de Culoz 7 000 €
ASA - section Culoz 2 000 €
Union Cycliste Culoz Belley 3 000 €
Téléthon-A F Myopathie 500 €
Anciens d'A.F.N. 80€
Banque Alimentaire 300 €
SKI club 1 000€
Elan Gymnique Culozien 500 €
Chorale Bel Air 500 €
JSP (fonctionnement) 500 €
Culoz Patrimoine 500 €
ASCOLEC (association scolaire pour la lecture) 150 €
Sou des écoles Culoz 2 000 €
Sou des écoles Béon 500 €
Les Chats Errants Bugey Sud 300 €
Société de chasse Culoz 250 €
Société de chasse Béon 250 €
Total 6574 48 830 €
Compte tenu de son implication au sein d’une association, M CURTELIN ne prend part ni au débat, ni au vote.
Vu la proposition de la commission « Sport, Culture, Loisirs, Animation »,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
ADOPTE l'attribution des subventions pour 2023 conformément au tableau ci-dessus présenté,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 au compte 6574.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE M
Accusé de réception en préfecture 001-200099406-20230522-DE-22052023-03-DE Date de télétransmission : 30/05/2023 Date de réception préfecture : 30/05/2023