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Déliberation - 21 35 Subventions aux associations culoziennes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - 21 35 Subventions aux associations culoziennes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 19
N° ordre
21-35
N° ordre dans la séance :
DE-13042021-06
Date de la convocation :
16/03/2021
Date de l'affichage :
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
SÉANCE DU 13 AVRIL 2021
L'an deux mille vingt et un et le treize avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, FELCI Claude, RAVIER Danielle, GUILLAND Marc, PETITE Anne-Laure, Robert VILLARD Adjoints, Christelle MARCHAND, BRAVI Nadine, DI PAOLO Frédéric, GUILLERMET Sylviane, Dominique SCALMANA, MOUTOT Mickaël, CHAPMAN Katerina, VALTON Emilie, GLEYZE Déborah, DRAPIER Thierry, TREBOZ David, TRABALZA Joëlle, MONTEIRO Loïc, ROSSI Hélène, BOUVIER Christelle, Thierry CURTELIN conseillers
Absents excusés : Dominique GERRA (procuration à Monsieur Thierry DRAPIER)
Secrétaire de séance : Emilie VALTON
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULOZIENNES
Monsieur Robert VILLARD, Conseiller municipal délégué aux associations, présente aux membres de l'assemblée les différents dossiers de demandes de subventions pour l'année 2021.
La commission « Sport — Loisirs — Culture » qui s'est réunie le 10 mars 2021 propose d'attribuer les subventions comme suit :
Intitulés des Associations Montant proposé en 2021
Arts Martiaux Culoziens 3 000 €
Culoz Basket Ciub 13 000 € Union Sportive Culoz Grand Colombier 13 000 € Tennis Club de Culoz 7 000 € ASA - section Culoz 2 000 € Union Cycliste Culoz Belley 3 859 €
TVO 6 000 € Téléthon-A F Myopathie 400 € Anciens d'A.F.N. 80 € Banque Alimentaire 200 € SKI club 1 000 € Chorale Bel Air 800 € JSP (fonctionnement) 560 € Culoz Patrimoine 600 € C'est qu'i jeu 1 000 € Comité des fêtes 5 500 € ASCOLEC (association scolaire pour la lecture) 150 € Les Chats Errants de Culoz 1 000€ Sou des Ecoles 1 000€ Société de Chasse 320 € Total 6574 60 469,00 €
Compte tenu de leur implication associative, MM SCALMANA, DRAPIER, CURTELIN et MOUTOT ne prennent part ni au débat, ni au vote.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, avec 18 voix pour et 1 abstention :
ADOPTE l'attribution des subventions pour 2021 conformément au tableau ci-dessus présenté,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2021 au compte 6574.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MAS
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20210413-DE-13042021-06-DE
Date de télétransmission : 14/04/2021
Date de réception préfecture : 14/04/2021