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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lanrivain.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 02 01.Approbation+du+PV+du+9+février+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/04/2023
COMMUNE DE LANRIVAIN Reçu en préfecture le 27/04/2023
Affiché le 27/04/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIB É ID : 022-212201156-20230405-2023_02_O1-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 avril 2023
Nombre de membres afférents
Afférents ini 11
au conseil municipal
En exercice 11
Qui ont pris part à la 9
délibération
L’an deux mil vingt-trois, le cinq AVRIL à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de LANRIVAIN, régulièrement convoqué par le Maire en date du 17 MARS 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente en raison des mesures sanitaires nécessaires à la lutte contre l’épidémie de Covid-19, sous la présidence de M. Philippe LE JONCOUR, Maire.
Présents: LE JONCOUR Philippe, PAMPANAY Fabienne, JOANNOT Alain, PINSON
Zofia, LE GALL Anne, RAOULT Bruno, PERCHOC Héléna, CHELIN Denis, STEUNOU
Sylvie,
Absents excusés : LE ROLLAND Annie, THOMAS Jean-François
Secrétaire de séance : JOANNOT Alain
Secrétaire de séance adjoint : LE GALL Anne
Délibération n° 2023-02-01
-Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil Municipal du 09 février 2023
Aucune remarque n’ayant été faite sur la rédaction du projet de document, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
VALIDE la proposition de procès-verbal.
Acte rendu exécutoire
après dépôtà la préfecture Le secrétaire de séance Le Maître et popleation ou notification Alain JOANNOT shine LE ONSGUE
Le € 7 AR 2073 gème adjoint au Maire pp
L- | ES