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Conseil Municipal - D2023 03 01.Approbation+du+CM+du+05042023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lanrivain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 03 01.Approbation+du+CM+du+05042023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Affiché le
ID : 022-212201156-20230517-D2023_03_01-DE
COMMUNE DE LANRIVAIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 mai 2023
Nombre de membres afférents
Afférents 11
au Conseil Municipal
En exercice 11
Qui ont pris part à la
délibération ll
L'an deux mil vingt-trois, le dix-sept Mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
de LANRIVAIN, régulièrement convoqué par le Maire en date du 10 Mai 2023, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente en raison des mesures sanitaires nécessaires
à la lutte contre l'épidémie de Covid-19, sous la présidence de M. Philippe LE JONCOUR, Maire.
Présents: LE JONCOUR Philippe, PAMPANAY Fabienne, JOANNOT Alain, PINSON Zofia, LE
GALL Anne, RAOULT Bruno, PERCHOC Héléna, CHELIN Denis, STEUNOU Sylvie, THOMAS Jean-
François, LE ROLLAND Annie
Absents excusés : Néant
Secrétaire de séance : RAOULT Bruno
Secrétaire de séance adjoint : PERCHOC Héléna
Délibération n° 2023-03-01
-Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Aucune remarque n’ayant été faite sur la rédaction du projet de document, le Conseil Municipal,
à l’unanimité,
VALIDE la proposition de procès-verbal.
Acte rendu exécutoire
après dépôt à la préfecture Le secrétaire de séance et publication ou notification Bruno RAOULT
Le 8 JUN 2023 Conseiller Municipal
n
Le Maire,