Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 26

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Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 26 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 26)Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023

SOUS LA PRESIDENCE DE M MICHEL BISSON, MAIRE,

lieusaint Liste des délibérations

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Mesdames THOBOR, LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Monsieur NIATI, Mesdames LITWINSKI, RHOUN, Monsieur LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Madame

KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Mesdames SOUFI, AUDET, BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Madame BETHUNE, Messieurs NDOYE, CARRARA, Madame ARPACI.

PROCURATIONS : Monsieur FLAHAUT pour Madame RHOUN, Monsieur BIANCHI pour Monsieur BISSON, Monsieur VEVY pour Madame LENGARD, Monsieur EDOM pour Madame THOBOR, Madame THELUS ROSINEL pour Monsieur NIATTI.

ABSENTS : Madame VESSAH, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS,

Madame POCHOT

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 23 présents, $ représentés et 5 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption des procès-verbaux des séances du 22 mai 2023 et du 9 juin 2023,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I - RESSOURCES

N° 2023-32 Rapporteur : N. Rhoun A l'unanimité

Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2022,

N° 2023-33 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité

Tarifs des activités municipales,

N° 2023-34 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modalités d'organisation des astreintes pour la crèche familiale,

N° 2023-35 Rapporteur : M. Bisson A lunanimité

Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour des fonctions essentiellement itinérantes au sein de la

commune,

N° 2023-36 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modification du tableau des effectifs — Créations de postes,

N° 2023-37 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 27 voix pour et 1 abstention (Monsieur LAUBERTHE)

Mise à jour de l'effectif — Création de poste,

N° 2023-38 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité

Rémunération des assistant(e)s maternel(le}s,

Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Atharuemn: 1 14 11 44 15 70II —- VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

N° 2023-39 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité

Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,

N° 2023-40 Rapporteur : A. Niane A l’unanimité

Signature d’une convention de résidence au campus culturel La Marge avec la compagnie « Les Âmes

Singes » pour la saison 2023 à 2026,

N° 2023-41 Rapporteur : A. Niane A l’unanimité

Signature d’un avenant n° 1 à la convention de résidence au campus culturel La Marge avec la compagnie

« Les Âmes Singes » pour la saison 2021 à 2023,

N° 2023-42 Rapporteur : M. Bisson A l'unanimité

Signature de la convention annuelle d’adhésion au Fonds Solidarité Logement entre la ville et le Conseil Départemental de Seine-et-Marne — Année 2023,

N° 2023-43 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Mise en place du Plan Local pour l’Insertion et l'Emploi (PLIE),

N° 2023-44 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne au titre de l’action « Le festival de la jeunesse » 2023,

N° 2023-45 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Mise en place et approbation de l’action « Job' Expérience »,

N° 2023-46 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité

Modification du règlement intérieur des structures la Maison du Bien Grandir, les petits pieds, Abroge et remplace la délibération n° 2022-48 du 27 juin 2022.