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Arrêté - Arrete mairie permanent circulation 30km h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buxerolles.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
ÊT
urerolles
ARRETE
DU MAIRE
REPUBLIQUE FRANCAISE
|
servie Pace
._
N°20190909
AM 469
DEPARTEMENT
DE LA VIENNE
Municipale
Objet
: Réglementation
permanente
de
la
circulation
à 30km/h
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Buxerolles.
Le
Maire
de
la Commune
de
BUXEROLLES
(Vienne),
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
les
articles
R
110-2,
R
111-4,
R
417-10
et
R
411-25
du
Code
de
la Route
;
Vu
l'instruction
interministérielle
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière,
approuvé
par
l’arrêté
interministériel
en
date
du
7 juin
1977 ;
Vu
le Code
de
Voirie
Routière
;
Vu
le Code
Pénal
;
Vu
l’arrêté
n°20181214
AM
510
réglementant
la
circulation
à
30km/h
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Buxerolles
:
Vu
l'arrêté
n°20190909
AM
468
réglementant
la
circulation
rue
Hippolyte
Véron
à
Buxerolles
;
|
Considérant
la densité
importante
de
circulation
des
véhicules
sur
le territoire
de
la commune,
il y a lieu
de
renforcer
la sécurité
de
tous
les
usagers
de
la voie
publique
;
Considérant
que
la
vitesse
de
circulation
est
limitée
à
30km/h
permettant
de
pacifier
la
conduite
des
automobilistes,
d’assurer
la sécurité
des
usagers
les
plus
vulnérables,
notamment
les piétons
et les
cyclistes,
et de
favoriser
leur
cohabitation ;
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
propres
à assurer
le
respect
du
bon
ordre,
de
la sécurité
et de
la tranquillité
publique.
ARRETE
Article
1 : L’arrêté
n°20181214
AM
510
en date
du
14
décembre
2018
est abrogé.
Article
2
: À
compter
de
ce jour,
la vitesse
de
circulation
est
limitée
à 30
km/heure
pour
tous
les
véhicules
circulant
sur
les axes
suivants
:
e
allée
des
Abeilles
e
rue
des
Acacias
e
rue
de
l'Alizé avenue
des
Amandiers
(partie
comprise
entre
la rue du
Planty
et la rue
de l’Hôtel
de Ville)
clos
des
Amandiers
impasse
des
Amandiers
allée
Louis
Aragon
rue
de
l'Aquilon
impasse
des
Aubépines
allée
Jacqueline
Auriol
impasse
de
la Barre
rue
de
la Barre
rue
Maryse
Bastié
rue
Charles
Baudelaire
rue
Beauregard
rue
Beausoleil
rue
Ludwig
Van
Beethoven.
rue
des
Bergeronnettes
rue
Hector
Berlioz
rue
Omer
Bernier
rue
des
Hauts
Bizais
rue
des
Bleuets
allée
du
Bouvreuil
rue
Edouard
Branly
allée
de
la Brise
rue
des
Buis
rue
de
la Caborne
rue
des
Camélias
rue
Albert
Camus
rue
des
Canaris
allée
des
Capucines
avenue
des
Castors
allée des.Cèdres allée
du
Cerisier
allée
Charlie
Chaplin
rue
des
Charmes
rue
de
Charrua
rue
François
de
Chateaubriand
rue
des
Chrysalides
rue
des
Cigales
rue
des
Cités
rue
de
la Closerie
rue
de
Clotet
rue
des
Coccinelles
rue
du
Colibri
rue
des
Coquelicots
Les
Coteaux
de
Clotet
rue
de
la Coulée
allée
des
Criquets
rue
des
Cyclamens
rue
de
Datça
passage
entre
les Deux
Chemins allée
Didot
rue
de la Dinière
rue
des
Ecoles
chemin
de
L’Egalité
allée
des
Eglantiers
allée
Paul
Eluard
avenue
de
l'Entraide
rue
des
Entrepreneurs
rue
des
Fauvettes
rue
des
Fleurs
allée
Paul
Fort
rue
Pierre
Fouquet
allée
Anne
Franck
avenue
de
la Fraternité
rue
Théodore
Fumeron
rue
de
la Gaïeté
rue
de
la
Galerne
avenue
Charles
de
Gaulle
(partie
comprise
entre
la Voie
Romaine
et l’ Avenue
de la Liberté)
rue
Camille
Girault
(partie
comprise
entre
l’ Avenue
de
la Liberté
et la rue
Antoine
Thimonier) rue
des
Glycines
rue
Olympe
de
Gouges
rue
Gutenberg
allée
de l'imprimerie
impasse
des
Iris
rue
des
Iris
rue
du
Jasmin
rue
Alphonse
de
Lamartine
allée
Marie
Laurencin
allée
des
Lauriers
rue
de
Lessart
rue
des
Libellules
rue
des
Lilas
chemin
de
la Loubantière
rue
des
Lucioles
rue
des
Frères
Lumières
rue
des
Marguerites
rue
Guy
de
Maupassant
allée
des
Mésanges
rue
des
Métiers
rue
Louise
Michel
rue
des
Mimosas
rue
Frédéric
Mistral
allée
Théodore
Monod
rue
Monplaisir
allée
du
Muguet
rue
des
Mûriers
rue
des
Myosotis rue
de
la Noblesse
impasse
de Noroit
rue
des
Oliviers
route
de
L’Orbras
route
de
L’Ormeau
(parties
comprises
entre
les
n°1
à
112
et
148
à
160)
rue
Micheline
Ostermeyer
rue
Marcel
Pagnol
rue
des
Papillons
rue
des
Papyrus
allée
du
Parchemin
cité
des
Peupliers
chemin
des Pépinières
rue
Edith
Piaf
rue
du
Pic
Vert
rue
des
Pierrières
rue
Christine
de
Pisan
rue
de
Plaisance
rue
du
Planty
(partie
comprise
entre
la
rue
de
la
Vincenderie
et
l’avenue
des
Amandiers)
avenue
des
Platanes
allée
Jacques
Prévert
allée
de
Puy
Mire
avenue
des
Quatre
Vents
rue
Jean
Philippe
Rameau
rue
Maurice
Ravel
rue
Arthur
Rimbaud
rue
Roger
Frison
Roche
allée
du
Petit
Rochereuil
rue
du
Roitelet
voie
Romaine
_rue
des
Rosiers
rue
des
Rossignols
rue des
Sables
impasse
de
la Saboterie
rue
Sainte
Croix
avenue
du
Pas
de
Saint
Jacques
rue
George
Sand
|
rue
Auguste
Sapin
rue
des
Saules
rue
Simone
Signoret
rue
Johann
Strauss
allée
Eric
Tabarly
allée
des
Tamaris
rue
Abel
Tassin
rue
des
Terrageaux
rue
Antoine
Thimonnier
rue
des
Tilleuls
rue
Flora
Tristan e
rue
des
Troëènes
e
rue
du
Val
e
allée
Suzanne
Valadon
e
route
de
la Vallée
e
rue
de
la Varenne
e
rue
Paul
Verlaine
e
rue
Hippolyte
Veron
(parties
comprises
entre
les n°1
à
17
et 21
à l’intersection
avenue
de
la
Liberté rue
du
Versalent
rue
des
Vignes
rue
Alfred
de
Vigny
rue
de
l’Hôtel
de
Ville
rue
Marguerite
Yourcenar
rue
du Zéphyr
place
d'Aunis
place
d'Auvergne
place
de
L’Entraide
+
place
des
Grillons
Article
3:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune.
Article
4:
Toutes
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlement
en
vigueur
et
notamment
ceux
du
Code
de
la
Route.
°
Article
5:
Monsieur
le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
de
la
Ville
de
Buxerolles,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
les
formes
habituelles.
L'autorité
territoriale
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
ou
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la notification
aux
intéressés.
Fait
à Buxerolles,
le 09
septembre
2019
Le
Maire,
Jean
Louis
CHARDONNEAU