Déliberation - 31 d1581352300465

Documents similaires

Déliberation - 31 d1501665923162

Déliberation - 31 d1552913094816

Déliberation - 31 d1417525120468 474

Déliberation - 31 d1382453538204 448

Déliberation - 31 d1469625865003

Déliberation - 31 d1653406151693

Déliberation - 31 d1479135311001

Déliberation - 31 d1610110760628

Déliberation - 55 d1563281351428

Conseil Municipal - 95 d1783066721176

Déliberation - 31 d1581352300465 Document publié le Vendredi 20 décembre 2019 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 31 d1581352300465)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Mode, textile et habillement, Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 20 décembre 2019 DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 38

Convocation du Conseil Municipal :

le 11/12/2019

Affichage du Compte-Rendu Sommaire

et affichage intégral :

le 24/12/2019

SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2019

Délibération n° D-2019-479

Mise à jour du tableau des effectifs

Président :

MONSIEUR JÉRÔME BALOGE

Présents :

Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Isabelle GODEAU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Jacques TAPIN.

Secrétaire de séance : Dominique SIX

Excusés ayant donné pouvoir :

Madame Rose-Marie NIETO, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Catherine HUVELIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE

Excusés :

Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Monique JOHNSON.CONSEIL MUNICIPAL DU 17 décembre 2019

Délibération n° D-2019-479

Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs

Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Vu le comité technique du 6 décembre 2019,

Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de

service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :

POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN

Direction Action Cœur de Ville

Ouverture de poste

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

Fermeture de poste

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

Direction de l’Espace Public

Ouverture de postes

- 1 poste de technicien principal 1ère classe

- 2 postes d’agent de maîtrise

- 1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

Fermeture de postes

- 1 poste de technicien principal 1ère classe

- 1 poste de technicien

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

Direction Patrimoine et Moyens

Ouverture de postes

- 1 poste d’ingénieur principal

- 1 poste de technicien

Fermeture de postes

- 1 poste d’ingénieur

- 1 poste de technicien principal de 2ème classe

Service ressources

Ouverture de poste

- 1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classePOLE PILOTAGE GENERAL

Ouverture de postes

- 1 poste d’attaché principal

- 1 poste d’adjoint principal 2ème classe

Fermeture de poste

- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe

POLE VIE DE LA CITE

Direction de l’Animation de la Cité

Ouverture de postes

- 2 postes d’adjoint technique

Fermeture de postes

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

Direction de l’Education

Ouverture de postes

- 11 postes d’adjoint technique

- 4 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

Fermeture de postes

- 2 postes d’ATSEM 1ère classe

Fermeture de postes suite aux Commissions administratives paritaires :

Au titre des avancements de grade

- 1 poste d’administrateur hors classe

- 5 postes d’attaché

- 3 postes de rédacteur principal de 2ème classe

- 6 postes de rédacteur

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

- 7 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe

- 8 postes d’adjoint administratif

- 1 poste d’ingénieur en chef hors classe

- 1 poste d’ingénieur hors classe

- 1 poste d’ingénieur principal

- 4 postes de technicien principal de 2ème classe

- 4 postes d’agent de maîtrise

- 21 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 20 postes d’adjoint technique

- 1 poste de chef de service de police municipale principal de 2ème classe

- 1 poste de brigadier

- 1 poste d’attaché principal de conservation du patrimoine

- 1 poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

- 6 postes d’ATSEM principal de 2ème classeAu titre de la promotion interne

- 1 poste de rédacteur

- 1 poste de rédacteur principal de 1ère classe

- 1 poste de rédacteur principal de 2ème classe

- 1 poste d’ingénieur

- 2 postes de technicien

- 4 postes de technicien principal de 2ème classe

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 3 postes d’agent de maîtrise

- 6 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 1 poste d’animateur

- 1 poste d’éducateur de jeunes enfants

- 1 poste d’assistant de conservation du patrimoine

- 1 poste d’éducateur des APS

- 1 poste de conseiller des APS

- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.

LE CONSEIL

ADOPTE

Pour : 38

Contre : 0

Abstention : 2

Non participé : 0

Excusé : 5

Pour le Maire de Niort,

Jérôme BALOGE

L'Adjoint délégué

Signé

Lucien-Jean LAHOUSSE