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Document publié le Mardi 12 octobre 2010
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Thèmes du document : Industrie, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 12 OCTOBRE 2010
Présents : MM. MINJUZAN, SEBAT, PAILLAS, LEES, IDOMENEE, ELICHIRY, CASABONNE, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, LOUSTAU, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE- HONDET, VALIANI, Mme FABRE, BELLOT, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, Mme QUEHEILLE, GARROTE, BRUGIDOU, Mme BARBET, Mme PEBEYRE, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, MALEIG, GINIEIS, MAILLET, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE, Mme SEGAUD.
Pouvoirs : Marie-Lyse GASTON à Dominique QUEHEILLE
Nathalie REGUEIRO à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE
Suppléants : Raymonde SOARES suppléante de Gérard URRUSTOY Michèle CASADOUMECQ suppléante de David LAMPLE
Jean LABERDESQUE suppléant de Jean LOUSTALET
Georgette SALHI suppléante de Yves TOURAINE
Excusés : André BERNOS, Anne-Marie BARRERE, Henri GIMENEZ, Jean SARASOLA, Aimé SOUMET, Gérard FRECHOU, Louis REY, Gérard LEPRETRE, Fabien REICHERT, Gilles BITAILLOU
RAPPORT N° 6b
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE : ETUDE DE PROGRAMMATION DU CIAP
M. GAILLAT indique que par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2010 transmise par courrier de Monsieur le Maire en date du 1er juillet, la ville d’Oloron s’est engagée à transférer à la CCPO la maîtrise d’ouvrage du futur CIAP en préfiguration du futur label Pays d’Art et d’Histoire.
C’est ainsi que lors de la séance du 30 juin dernier, notre assemblée a confirmé sa volonté d’assurer la maîtrise d’ouvrage de cet équipement et de confier au cabinet HARMATAN une étude afin de définir le programme qui servira de base à la consultation pour la scénographie du futur CIAP.
Le coût de cette étude est de 64 830 € HT. Le plan de financement s’établit de la façon suivante :
Etat Tourisme : 10 850.00 €
Etat DRAC : 30 000.00 €
Conseil Régional : 10 850.00 €
soit un reliquat de 25 836.68€ (y compris TVA 12 706.68€) à charge de la CCPO.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport
- CONFIRME son engagement à assurer la maîtrise d’ouvrage du futur CIAP - AUTORISE Monsieur le Président à confier à HARMATAN l’étude de programmation - SOLLICITE l’aide de la DRAC à hauteur de 30 000 €
- S’ENGAGE à régler le solde des dépenses restant à charge de la CCPO
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 12 octobre 2010
Suivent les signatures
Le Président,
Jean-Etienne GAILLAT