Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 20250526

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 2024 1104

Déliberation - liste deliberations examinees 1

Déliberation - CC 2025 20250623 liste des deliberations examinees

Déliberation - Liste des deliberations Examinees

Déliberation - Liste des deliberations examinees conseil 20241209

Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20241007

Ordre du Jour - CC 20260209 ordre du jour

Compte-Rendu - crs cc 20240624

Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20240624

PLU - Annexes - liste sup

Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 20250526 Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Bandol. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 20250526)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement, Ref.

201

524

Berger-Levrault

(1309)

S d LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES U \ CONSEIL COMMUNAUTAIRE e

ZX Sainte ee. Séance du lundi 26 mai 2025

Baume & “000 AGGLO

Sur convocation individuelle en date du 20 mai 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-six mai, à quatorze heures et trente minutes

Le conseil communautaire s’est réuni dans la salle des fêtes du Plan du Castellet, sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul JOSEPH, le Président,

Une convocation à cette séance a été adressée avec horodatage via la plateforme SRCI 20 mai

2025.

Un ordre du jour de cette séance a été :

- affiché au siège de la communauté d'agglomération Sud Sainte Baume 20 mai 2025, - adressé par mail pour affichage aux mairies des communes membres 20 mai 2025.

Sont présents : JOSEPH Jean-Paul, MONIER Blandine, AUBERT Patricia, FRIEDLER Edouard, BARTHELEMY Philippe, CASTELL René, VERDUYN Hélène, ARNAUD Suzanne, CANOLLE Muriel, GRANET Jean-Luc, MAZELLA Fanny, PORCU Robert, ALSTERS Daniel, THIBAUX Eliane, SAMAT Andrée, FERRARA Louis, GUIROU Pascale, JOANNON Bruno, LARLET-LOIR Evelyne, SERGENT Christine, DELEDDA Robert, BONIFAY Corinne, TEYSSIER Jean, NOEL Nathalie, SERRES Danielle, CORTY Ludivine, ROCHETEAU Philippe, BAYLE Marc, MIGLIACCIO Eric, COTTEREAU Roger

Sont représentés : JOURDAN René donne procuration à DELEDDA Robert, DE PERETTI Carole donne procuration à THIBAUX Eliane, GOHARD Chrystelle donne procuration à BARTHELEMY Philippe, MAUBE Yvan donne procuration à TEYSSIER Jean, CAULET Laurent donne procuration à CORTY Ludivine, SALLES Michèle donne procuration à LARLET-LOIR Evelyne, REYNARD Yves donne procuration à VERDUYN Hélène, BOURON Valérie donne procuration à ROCHETEAU Philippe, GUEREL Emilie donne procuration à JOSEPH Jean-Paul

Sont excusés :

Sont absents : GARCIA Gilles, DE MARIA Luc, LONG Sophie, PERRIER Gérard

Secrétaire de séance : Madame Blandine MONIERDELIBERATION DEL_CC 2025 036 : MODALITES D'APPLICATION DES REVISIONS SUR LES TARIFS DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET URBAINS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC 2025 037 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL CC 2025 038 : CONVENTION SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE L'AIRE TOULONNAISE

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL CC 2025 039 : DEMANDE D'AIDE AUPRES DE LA REGIE DEPARTEMENTALE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REFECTION DES PRES DFCI V45 ET V85 A SIGNES

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC 2025 040 : AVENANT N°1 AU CONTRAT D' EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DU PERIMETRE DU LITTORAL.

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025_ 041 : AVENANT N°1 AU CONTRAT D'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DU PERIMETRE HAUT PAYS.

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 042 : CONVENTION DE MANDAT POUR LA FACTURATION'ET LE RECOUVREMENT DES CREANCES D'EAU POTABLE DE LA PERIODE TRANSITOIRE. POUR LES COMMUNES D'EVENOS ET DU BEAUSSET:

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL CC 2025 043 : APPROBATION DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DOMANIALE POUR L' "HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS DE TELERELEVE - - CONTRAT DE DSP EAU POTABLE PERIMETRE HAUT-PAYS

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC 2025 044 : APPROBATION DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DOMANIALE POUR L'HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS DE TELERELEVE - CONTRAT DE DSP EAU POTABLE PERIMETRE LITTORAL

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 045: DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE LANCEMENT D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE VISANT À METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF INTERCOMMUNAL D'AMELIORATION DU PARC DE LOGEMENTS PRIVES..

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC 2025 046 : PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' MUTUALISE 2025- 2027 - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION AVEC LA COFOR ALEC 83

> APPROUVE A L'UNANIMITEDELIBERATION DEL _CC_2025 047 : GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPERATION DE REAMENAGEMENT DU SITE DE LA BERGERIE AU CASTELLET

> APPROUVE PAR 36 VOIX POUR

2 VOIX CONTRE (LARLET-LOIR EVELYNE, SALLES MICHELE)

1 ABSTENTION(S) (COTTEREAU ROGER)

DELIBERATION DEL _CC_2025 048 : CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PLAN DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 049 : ARRET DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC 2025 050 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 051 : PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) « LE CAMP » AU CASTELLET : MODIFICATION DES DELAIS D'INSCRIPTION BUDGETAIRE

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 052 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR POUR L'ASSISTANCE RETRAITE

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025_053 : DETERMINATION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL

> APPROUVE A L'UNANIMITE

DELIBERATION DEL_CC_2025 054 : INSTITUTION DE LA PRIME DE RESPONSABILITE POUR L'EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

> APPROUVE PAR 34 VOIX POUR

2 VOIX CONTRE (LARLET-LOIR EVELYNE, SALLES MICHELE)

3 ABSTENTION(S) (VERDUYN HELENE, ARNAUD SUZANNE, REYNARD YVES)

DELIBERATION DEL _CC_ 2025 055 : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

> APPROUVE A L'UNANIMITE

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15h40.

A La Cadière d'Azur, le lundi 26 mai 2025

Jean-Paul JOSEPH

Le Président