Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CC 20260209 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour signe 1
Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20240624
Ordre du Jour - ordre du jour cc 20250120
Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20241007
Ordre du Jour - cc 20260422 ordre du jour
Ordre du Jour - BC 20250310 Ordre du jour signe 1
Ordre du Jour - Ordre du jour budget point 1 a 13
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR DU CM DU 17.12.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 11
Ordre du Jour - CC 2025 11 24 Ordre du jour signe
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CC 2025 11 24 Ordre du jour signe)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Sud XF, & Sainte
Baume & AGGLO
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Réunion du conseil communautaire
Séance du Lundi 24 Novembre 2025 - 14h30
Salle des fêtes du Plan du Castellet
Renouvellement de l'adhésion aux marchés RESAH DEL_CC_2025_132 1 ORANGE Mme MONIER
Convention de délégation de compétence entre la Région
DEL_CC_2025_133 2 PACA et la CASSB pour la desserte de l'arrêt de bus Gare| Mme MONIER
OLLIOULES/SANARY-SUR-MER
Nouvelle convention relative au financement de
l'élaboration concertée du dossier de demande de statut
du Service Express Régional Métropolitain (SERM) de
l'aire toulonnaise
DEL_CC_2025_134 3 Mme MONIER
Modification des statuts de la Communauté
d'agglomération Sud Sainte Baume en matière de
DEL_CC_2025_135 4 cohérence de l'offre de santé sur le territoire M. JOSEPH communautaire, de lutte contre les inégalités d'accès aux
soins et la désertification médicale
Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
(PÉR.SE 20282188 5 2026-2029 avec la CAF du Var et les communes membres] Mme BOURON
DEL_CC_2025_137 6 Rapport d'activité 2024 du SCOT Provence Méditerranée Mme MONIER
DEL_CC_2025 138 7 GE du schéma directeur pluvial intercommunal M. JOSEPH
Approbation du Plan Intercommunal de Débroussaillement be : DEC 20818 À 8 LA d'Aménagement Forestier (PIDAF) de la CASSB Mme MONIER
DEL_CC_2025_140 3 Décision modificative n°3 pour l'exercice 2025 - Budget M. JOSEPH annexe de l'assainissement
DEL_CC_2025 141 n Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2025 - Budget M. JOSEPH annexe GEMAPI
em 1/2 3Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget principal IDEL_CC_2025_142 11 M. JOSEPH
| et budgets annexes
DEL_CC_2025_143 12 [Ajout durée d'amortissement - Budget principal M. JOSEPH
DEL_CC_2025_144 13 Ajout durée d'amortissement - Budget annexe de collecte M. JOSEPH et traitement des déchets ménagers et assimilés
Renouvellement de la convention avec le Centre de
DEL_CC_2025_145 14 gestion du Var pour la fonction d'inspection en santé et Mme MONIER sécurité au travail
Adhésion à la convention de participation "Santé" du
DEL_CC_2025_146 18 Centre de gestion du Var (CDG83) et participation Mme MONIER
mensuelle au financement des garanties au 1er Janvier
2026
Fait à La Cadière d'Azur, le 18/11/2025
Président de la Communauté
d'Agglomération Sud Sainte Baume
212