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Ordre du Jour - CC 20260209 ordre du jour
unknown - arr 2025 1104
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 2024 1104
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 2024 1104)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Humanitaire,
Sud LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES \ \ CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ES S 2
X Sainte _.. Séance du lundi 4 novembre 2024
Baume & ee AGGLO
Sur convocation individuelle en date du 29 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre novembre, à quatorze heures et trente minutes
Le conseil communautaire s'est réuni dans la salle des fêtes du Plan du Castellet, sous la Présidence de Madame Blandine MONIER, la Présidente,
Une convocation à cette séance a été adressée avec horodatage via la plateforme SRCI 29 octobre 2024
Un ordre du jour de cette séance a été :
-__ affiché au siège de la communauté d'agglomération Sud Sainte Baume 29 octobre 2024, -__ adressé par mail pour affichage aux mairies des communes membres 29 octobre 2024.
Sont présents : MONIER Blandine, JOURDAN René, VERDUYN Hélène, ARNAUD Suzanne, BARTHELEMY Philippe, CASTELL René, JOSEPH Jean-Paul, FRIEDLER Edouard, AUBERT Patricia, CANOLLE Muriel, GRANET Jean-Luc, MAZELLA Fanny, ALSTERS Daniel, THIBAUX Eliane, SAMAT Andrée, FERRARA Louis, GUIROU Pascale, GOHARD Chrystelle, LARLET-LOIR Evelyne, DELEDDA Robert, BONIFAY Corinne, TEYSSIER Jean, NOEL Nathalie, SERRES Danielle, SALLES Michèle, CORTY Ludivine, REYNARD Yves, BOURON Valérie, ROCHETEAU Philippe, MIGLIACCIO Eric, COTTEREAU Roger
Sont représentés : PORCU Robert donne procuration à MAZELLA Fanny, DE PERETTI Carole donne procuration à THIBAUX Eliane, JOANNON Bruno donne procuration à BARTHELEMY Philippe, SERGENT Christine donne procuration à DELEDDA Robert, CAULET Laurent donne procuration à CORTY Ludivine, PERRIER Gérard donne procuration à SALLES Michèle, BAYLE Marc donne procuration à MONIER Blandine
Sont excusés :
Sont absents : GARCIA Gilles, DE MARIA Luc, MAUBE Yvan, LONG Sophie, GUEREL Emilie
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Paul JOSEPH
DELIBERATION DEL_CC_2024 106 : RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
> APPROUVE A L'UNANIMITE
DELIBERATION DEL_CC_2024_107 : RECTIFICATION ET AJOUT DE DUREES D'AMORTISSEMENT SUR LE BUDGET PRINCIPAL A COMPTER DE 2024
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DELIBERATION DEL_CC_2024_108 : AJOUT D'UNE DUREE D'AMORTISSEMENT SUR LE BUDGET ANNEXE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES A COMPTER DE 2024
> APPROUVE A L'UNANIMITE DELIBERATION DEL_CC_2024_109 : AJOUT D'UNE DUREE D'AMORTISSEMENT SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA GEMAPI À COMPTER DE 2024
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DELIBERATION DEL_CC_2024 110 : APPROBATION DU CONTRAT « NOS TERRITOIRES D'ABORD » CONCLU ENTRE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME POUR LA PERIODE 2024-2029
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DELIBERATION DEL_CC_2024_ 111 : ADHESION A LA CONVENTION CADRE « ASSISTANCE ET CONSEILS EN RECRUTEMENT » DU CDG83
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DELIBERATION DEL_CC_2024 112 : PRESENTATION ET APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
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DELIBERATION DEL_CC_2024_ 118 : CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME (CIA)
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> APPROUVE A L'UNANIMITE DELIBERATION DEL_CC_2024 120 : ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES COMMUNES DU LITTORAL (SANARY-SUR-MER, BANDOL ET SAINT-CYR-SUR-MER).
> APPROUVE PAR 37 VOIX POUR
1 ABSTENTION(S) (ARNAUD SUZANNE)
DELIBERATION DEL_CC_2024_ 121 : ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES COMMUNES DU HAUT PAYS (LE BEAUSSET, LA CADIERE D'AZUR, EVENOS, SIGNES ET LE CASTELLET).
> APPROUVE PAR 36 VOIX POUR
2 VOIX CONTRE (VERDUYN HELENE, REYNARD YVES)
DELIBERATION DEL_CC_2024_122 : FIXATION DE LA SURTAXE ALIMENTATION EAU POTABLE A PARTIR DE JANVIER 2025
> APPROUVE PAR 36 VOIX POUR
2 VOIX CONTRE (VERDUYN HELENE, REYNARD YVES)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h00.
A La Cadière d'Azur, le lundi 4 novembre 2024
Blandine MONIER
La Présidente