Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231012 CM ListeDeliberations Affichage
Déliberation - 20231012 CM Deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 06 25
Ordre du Jour - 20230330 CM ODJ affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 130225
Ordre du Jour - ODJ CM 2O251211
Ordre du Jour - 20221215 CM ODJ affichage
Ordre du Jour - 20241031 CM ODJ Affichage
Ordre du Jour - ODJ 160223
Ordre du Jour - 20241010 ODJ Affichage
Ordre du Jour - 20231012 CM ODJ affichage48
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20231012 CM ODJ affichage48)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
VILLE DE
Chef-lieu de Canton Le CONSEIL MUNICIPAL (Val-de-Marne)
1.
2.
3.
se réunira en séance publique
le 12 octobre 2023 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023.
Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
Exposé du maire.
DIRECTION GENERALE
4. Désignation des représentants du conseil municipal à l'association syndicale de gestion et
d'entretien (ASGE) de la Haie Griselle.
5, Subvention à la Fondation de France, en aide aux victimes du tremblement de terre du 08
septembre au Maroc et du cyclone tropical méditerranéen du 10 septembre en Lybie.
SPORTS
6. Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Olympic Gym Boissy.
FINANCES
7. Autorisation donnée au maire de signer le marché public global de performance énergétique
concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation, la fourniture et la maintenance
des installations d'éclairage public et signalisation tricolore, des équipements sportifs,
d’illuminations festives et de mises en valeur patrimoniales.
8. Autorisation donnée au maire de signer l'avenant n°4 à la convention de mise à disposition
de locaux avec la mission locale du plateau briard.
9. Tarifs de l'ALMO.
URBANISME
10. Extension des périmètres de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et du droit de
préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux et baux artisanaux.
11. Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP).
12. Présentation du bilan de la convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public
Foncier d'Ile de France (EPFIF), la ville et GPSEA sur l'année 2022.
13. Gestion du parc de logements communaux :
— Désaffectation et déclassement des logements communaux du domaine public.
— Mise en location des logements communaux par voie de baux.
POLITIQUE DE LA VILLE
14. Convention de médiation sociale au sein du quartier de la Haie Griselle :
— Autorisation donnée au maire de signer la convention de financement pour le maintien
du dispositif de médiation urbaine jusqu’au 31 décembre 2023.
MAIRIE
7, boulevard Léon Révillon - 94477 BOISSY-SAINT-LÉGER CEDEX
Tél. : 01 45 10 61 61 - www.ville-de-boissy-saint-leger.fr - Courriel : info@ville-boissy.fr — Autorisation donnée au maire de signer la convention de groupement de commande
pour le renouvellement du marché de mise en œuvre de la médiation sociale à compter
du 1° janvier 2024.
RESSOURCES HUMAINES
15. Désignation d'un référent déontologue de l'élu local.
16. Modification du tableau des effectifs.
QUESTIONS ORALES