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Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241010 ODJ Affichage)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
VILLE DE
œ
&
S E Le CONSEIL MUNICIPAL
OSSY SANT se réunira en séance publique
Chef-lieu de Canton le jeudi 10 octobre 2024 à 19h00 (Val-de-Marne) Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
N
10.
11.
12.
13.
Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024.
Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
Exposé du maire.
CENTRE SOCIAL
Approbation du contrat de ville "Engagements quartiers 2030".
URBANISME
Acquisition de la maison des jeunes située 11 rue Gisèle Halimi - cadastrée AB659 - dans le cadre de la ZAC de la Charmeraie.
Extension du Périmètre Régional d'intervention Foncière de Grosbois.
Vente de 22 logements communaux au bailleur social Logial-Coop.
SERVICES TECHNIQUES
Autorisation donnée au maire de signer la convention d'occupation temporaire concernant la
gestion et l’entretien relative aux aménagements réalisés dans le cadre de la déviation de la
RN 19 à Boissy-Saint-Léger.
Autorisation donnée au maire de signer la convention de maitrise d'ouvrage temporaire avec
le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux rue de Chirol.
Autorisation donnée au maire de signer la convention particulière pour la création, l'entretien ‘
et l'exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le SIGEIF.
Consultation relative à l'instauration d’une Zone à Faibles Emissions mobilité dans la
Métropole du Grand Paris.
CULTURE
Autorisation donnée au maire de signer la convention avec l'association Felis'City pour le
contrôle de la prolifération des chats à Boissy-Saint-Léger et attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association.
Attribution d’un subvention exceptionelle à l'association Base 94 dans le cadre de leur
participation au championnat du monde de grappling.
MAIRIE
7, boulevard Léon Révillon - 94477 BOISSY-SAINT-LÉGER CEDEX
Tél. : 01 45 10 61 61 - www.ville-de-boissy-saint-leger.fr - Courriel : info@ville-boissy.fr FINANCES
14. Adoption du protocole d'accord fixant les modalités financières et patrimoniales entre les
communes de Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve-Saint-Georges à la suite
de la dissolution du SIRM.
15. Autorisation donnée au maire de signer l'accord cadre relatifà la maintenance des hydrants.
RESSOURCES HUMAINES
16. Mise à jour de la rémunération des agents recenseurs.
QUESTIONS ORALES
MAIRIE
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