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Ordre du Jour - ODJ 160223
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 160223)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
VIÈLE DE
Chef-lieu de Canton Le CONSEIL MUNICIPAL (Val-de-Marne)
se réunira en séance publique le
Jeudi 16 février 2023 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
1. Arrêt du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022.
Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
3. Décisions prises par le conseil de territoire de l'Etablissement Public Territorial « Grand Paris
Sud Est Avenir ».
4. Exposé du maire.
n
EDUCATION ET LOISIRS
5. Remboursement du "Forfait imagine R junior" pour les enfants fréquentant l'Accueil de Loisirs
Primaire (ALP) Marolles.
DIRECTION GENERALE
6. Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal de Restauration Municipale (SIRM).
RESSOURCES HUMAINES
7. Présentation de l'état annuel des indemnités des élus de l'année 2022.
8. Modification du tableau des effectifs.
FINANCES
9. Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2023.
MARCHES PUBLICS
10. Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre pour la construction d’un pôle petite enfance.
INFORMATIQUE
11. Présentation du rapport d'activité 2021 d'Infocom' 94.
URBANISME
12. Autorisation donnée au maire de déposer les demandes nécessaires pour la construction du
pôle petite enfance sis rue Gaston Roulleau.
13. Présentation du Compte Rendu Aux Collectivites Locales 2021 de la SADEV 94 pour l'opération
de la ZAC la Charmeraie.
7, boulevard Léon Révillon - 94477 BOISSY-SAINT-LÉGER CEDEX
Tél. : 01 45 10 61 61 - www.ville-boissy-saint-leger.fr - Courriel : info@ville-boissy.fr 14. Autorisation donnée au maire de signer la convention pluriannuelle de renouvellement urbain
d'intéret régional des quartiers de la Haie Griselle à Boissy-Saint-Léger et la Hétraie à Limeil-
Brevannes cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre
du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
PETITE ENFANCE
15. Autorisation donnée au maire de signer la mise à jour du règlement de fonctionnement des
établissements d'accueil collectif et du Service d'Accueil Familial du jeune enfant.
16. Autorisation donnée au maire de signer l'avenant de prestation de services "Relais petite
enfance" - RPE - missions renforcées à la convention d'objectifs et de financement.
QUESTIONS ORALES