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Ordre du Jour - ODJ CM 2O251211
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2O251211)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira en séance publique
le 11 décembre 2025 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 octobre 2025.
2. Décisions prises pär le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal. 3. Exposé du maire.
Direction générale :
3.a. Installation d’un nouveau conseiller municipal.
3.b. Election d’une nouvelle adjointe au maire.
3.c. Désignation d’un nouveau membre au sein des commissions municipales et autres instances.
Ressources humaines :
4. Modification du tableau des effectifs.
5. Indemnité de maniement des fonds pour les régies municipales.
6. Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel pour la période
2026-2029.
Affaires générales :
7. Présentation du rapport d'activité du syndicat intercommunal funéraire de la région Parisienne.
Direction Education et Loisirs :
8. Fusion des écoles maternelles Jacques Prévert 1 et Jacques Prévert 2.
9. Subvention au collège Dunois pour une classe de neige.
Centre social :
10. Convention relative au dispositif expérimental d'accueil des élèves exclus.
Direction du développement urbain :
11. Délibération modifiant la délibération n°2025-32 du 10 avril 2025 relative à l'exonération
partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour des travaux d'amélioration
énergétique dans les logements achevés avant 1989.
12. Modification de la délibération relative à l'acquisition de la parcelle AC 0113 pour la réalisation
de la sente des orchidées.
13. Modification de la délibération relative au programme des équipements publics (PEP) de la
ZAC de la charmeraie.
Direction des finances :
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. :01.45.10.61.61 e info@ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr 18. Autorisation donnée au maire de signer la convention constitutive de groupement pour la mise
à disposition de personnel pour divers services de grand paris sud est avenir et de la commune
de Boissy-Saint-Léger.
19. Autorisation donnée au maire de signer le marché relatif au groupement de commande de
prestations de services d'assurance de la commune de Boissy-Saint-Léger et son CCAS.
20. Autorisation donnée au maire de signer l’accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de
repas en liaison froide et de goûters pour la crèche collective et multi-accueil de la commune
de Boissy-Saint-Léger.
21. Avenant n°1 relative à la convention de mise à disposition de moyens par la ville pour le CCAS
de Boissy-Saint-Leger.
Direction des services techniques :
22. Avenant à la convention de maitrise d'ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux
place de l’église et la sente des pressoirs.
QUESTIONS ORALES
4
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. : 01.45.10.61.61 e info @ville-boissy.fr e wwwr.ville-boissy.fr