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Déliberation - 1775568302 subv 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1775568302 subv 2026 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20263003-09
Du 30 mars 2026
SUBVENTIONS 2026
Nombre de membres Date de la convocation 24.03.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 24.03.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-six, le trente du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A –
CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (13)
Absents avec pouvoir : PITAVY A - CHABRIER C (2)
Absents sans pouvoir : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
SUBVENTIONS 2026
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il y a lieu, comme chaque année, de statuer sur les demandes de subventions déposées en mairie pour 2026.
Désignation Subv 2025 Subv 2026
Établissements d’enseignement d’apprentissage 70 € / enfants 80 € / enfants
Collèges du secteur – voyages scolaires 60 € / enfants 70 € / enfants
Ecoles primaires du secteur 0 € 0 €
Resto du Cœur 600 € 600 €
Secours populaire 250 € 250 €
Le temps des loisirs 600 € 650 €
L’éveil ussonnais – festival cultures du monde / 1 000 €
Dianes Chasse et traditions – subvention de fonctionnement – marche caritative / 100 €
France Handicap 0 € 0 €
Handi sports / 0 €
AFM téléthon 0 € 0 €
Prévention routière 0 € 0 €
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents : - Accepte les attributions de subvention dans les termes présentés ;
- Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le jeudi 2 avril 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance