Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1667031926 subv 2022 4
Déliberation - 1722931277 subv 2024 2
Déliberation - 1740221584 subv 2025 1
Déliberation - 1701683298 subv 2023 3
Déliberation - 1686659386 subv association jeunews
Déliberation - 1671714727 subv enveloppe de solidarite 2023
Déliberation - 1671714203 grangeneuve subv env territorialisee202
Déliberation - 1671714252 grangeneuve subv amendes de police 2023
Déliberation - 1752053409 admr subv exceptionnelle portage des re
Déliberation - 1752053429 subv 2025 3
Déliberation - 1763115727 subv 2025 4
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1763115727 subv 2025 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20250804-D20250408-03-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/11/2025)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
. | Rraliegene des Délibération n° D20250408-03 De la commune Du 04 août 2025
USSON-EN-FOREZ D'USSON-EN-FOREZ SUBVENTIONS 2025 - 4
Nombre de membres Date de la convocation 28.07.2025
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 28.07.2025
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 8 Pouvoir | 2
L'an deux mille vingt-cing, le quatre du mois d'août à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H — GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P - CHATAING P - BONNEVAUX-V— PITAUY A — DAURELLE + - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L — PAULET-N— MAURICE M—BOUREILLES (8) Absents : BONNEVAUX V - PITAUY À — DAURELLE T — PAULET N - MAURICE N - BOUREILLE C (6) Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
SUBVENTIONS 2025 - 4
Monsieur le Maire présente à l'Assemblée la demande de subvention de la Croix Rouge. Monsieur le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres présents ;
- _ Décide de ne pas accorder de subvention à la Croix Rouge pour l'année 2025.
Fait à Usson en Forez, le 6 novembre 2025.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance