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Document publié le Vendredi 2 août 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1722931277 subv 2024 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Extrait du registre des délibérations De la commune D’USSON-EN-FOREZ Délibération n° D20240208-1 Du 02 août 2024 SUBVENTIONS 2024 - 2 Nombre de membres Date de la convocation 26.07.2024 Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 26.07.2024 En exercice 15 Qui ont pris part à la délibération 10 Pouvoir 5 L’an deux mille vingt-quatre, le deux du mois d’août à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (10) Absents : RIVAL N - CHATAING P - BONNEVAUX V – DAURELLE T – PAULET N (5) Secrétaire : Josette FOLLÉAT SUBVENTIONS 2024 – 2 Monsieur le Maire présente à l’Assemblée deux demandes de subventions parvenues en mairie pour 2024. Désignation Subv 2023 Subv 2024 L’éveil ussonnais pour l’Iciotrail 2024 800 € 1 000 € Les coccinelles – subv pour achat matériel 624 € 750 € Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer. Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents : Accepte les attributions de subvention dans les termes présentés ; Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier. Fait à Usson en Forez, le 05 août 2024. Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance