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Compte-Rendu - CR Conseil 20190709
Document publié le Mardi 9 juillet 2019 par la commune de Vieillevigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 20190709)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
Séance du 09 juillet 2019
L’an deux mille dix-neuf et le neuf juillet, à vingt heures trente, l’assemblée communale s’est réunie au lieu habituel des séances sous la présidence de Laurent Miquel, Maire.
Présents : M.M. Béchu, Claustres, Estève, Hewison, Martin-Houssart, Muet, Souloumiac, Sylvestre Absent excusée : Mme Billon
M. Justaut a donné pouvoir à M. Miquel
Secrétaire de Séance : Nathalie Souloumiac
Ordre du Jour : Délibération : DM1 achat de chapiteau, SDEHG : rénovation de l’éclairage public, PLU : présentation et validation de l’avancement du PLU, Questions diverses.
1. Délibération : DM1 achat de chapiteau
M. le Maire informe l’assemblée de l’achat de 2 chapiteaux pour la somme de 2490.21 €. Il convient d’ajouter la somme de 500 € au programme d’investissement.
Proposition adoptée à l’unanimité.
2. Délibération : DM2 Nommage des rues
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de prendre une décision modificative pour le paiement des factures pour l’opération d’investissement « nommage des rues » il manque 673,19 €.
Proposition adoptée à l’unanimité.
3. Délibération : vente tracteur
.Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de réaliser la vente du tracteur actuel suite à l’achat d’un nouveau tracteur. Le montant de la vente est fixée à 2800 €. Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer tous documents utiles à cette affaire. Proposition adoptée à l’unanimité.
4. SDEHG – rénovation de l’éclairage public
M. le Maire présente aux conseillers le projet de rénovation de l’éclairage public. Il s’agit de dépose, fourniture et pose d’appareils avec LED pour moderniser le bas du village.
Le coût de l’opération est le suivant :
Part TVA : 3 248 €
Part SDEHG : 13200 €
Part restant à la charge de la commune : 4 177 €
TOTAL : 20 625 €
Un débat s’engage sur les points suivants : couleur des lampes à LED, extinction des lampes pendant la nuit afin de ne pas nuire à la biodiversité nocturne et pour économiser sur la facture énergétique. Après discussions, il est décidé d’ajourner au mois de septembre cette décision afin de demander des précisions au Syndicat.
5. PLU : présentation et validation de l’avancement du PLU
Mme Hewison, présidente de la commission urbanisme, présente à l’assemblée le résultat des différentes réunions qui ont eu lieu entre la commission urbanisme et le cabinet Paysages. Dans un premier temps, elle présente les différents scenarii des OAP :
- Quartier de Léguille : 3 propositions sont faites. La troisième semble convenir mais quelques corrections sont à apporter.
- Le Château-la Tuilerie : l’accès au domaine public doit être changé. 8 locatifs semblent faire beaucoup.
Puis le règlement en cours de rédaction est détaillé. Certaines observations sont apportées.
6. Questions diverses
Néant
La séance est levée à 23h45.