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Compte-Rendu - CR conseil municipal 20240125
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Vieillevigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 20240125)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie,
[Tapez un texte] Page 1
CONSEIL MUNICIPAL DE VIEILLEVIGNE
JEUDI 25 JANVIER 2024
Le Conseil Municipal de Vieillevigne s’est réuni le jeudi 25 Janvier 2024 sur convocation
écrite de M. le Maire en date du 15 Janvier 2024.
Présents :, Mr CLAUSTRES Serge, Mme HEWISON Nathalie, Mr JUSTAUT Sylvain, Mme MARTIN- HOUSSART Géraldine, Mme MERCADAL Laure, Mr MIQUEL Laurent, Mr MUET Christophe, Mr SYLVESTRE Georges, et Mme SOULOUMIAC Nathalie.
Excusés : Mme MOULIS Claire, MR BECHU Michel (procuration donnée à Mr
CLAUSTRES Serge)
La secrétaire de séance est Mr MUET.
La séance est ouverte à 20h30 à la mairie, par M. le Maire sur l’ordre du
jour suivant :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 Novembre ………...P 2 2) Délibération : Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ……………..P 2
3) Délibération : Tarifs restauration scolaire PAI ………………….………… …..P 2 4) Délibération : DM aménagement point de collecte OM………………….……..P 3 5) Délibération : Travaux de l’église, validation des devis 4a, 4b, 4c……………..P 4 6) Point travaux église, point financier………………………………………….....P 4 7) Délibération : Autres commissions……………………………….……….…….P 4 8) Questions diverses………………………………………….…….………… ..P 5 [Tapez un texte] Page 2
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 Janvier 2024
Après lecture, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le dernier compte rendu du
Conseil Municipal datant du 14 Septembre 2023.
Votants : 9 Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstention : 0 Absent : 1
2) Délibération : Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables
Pour information, un article est paru sur le bulletin municipal de Vieillevigne, La Chotta.
Au mois de décembre, un cahier a été mis à disposition des administrés pour leur permettre
d’y indiquer leurs remarques et suggestions sur le sujet. A ce jour, celui-ci est resté vierge.
Le conseil municipal a délibéré et approuvé à l’unanimité pour une proposition de filière
photovoltaïque sur toiture sur toute la commune.
Votants : 9 Vote pour : 9 Vote contre : 0 Abstention : 0 Absent : 1
3) Délibération : Tarifs restauration scolaire PAI
Un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) a été mis en place pour un élève de petite section,
suite à des problèmes d’adaptation à l’école et à la cantine. Pour celui-ci, le PAI prévoit que
son repas soit fourni par sa famille tout en participant aux repas collectifs.
Pour ne pas impacter défavorablement les parents, un tarif spécifique correspondant à la garde
et à l’accompagnement de l’élève sans la commande du repas au prestataire doit être mis en
place. Il est proposé à 1.50 euros (environ le prix de la garderie) à compter de janvier 2024.
Votants : 10 Vote pour : 10 Vote contre : 0 Abstention : 0 [Tapez un texte] Page 3
4) Délibérations : DM aménagement point de collecte OM
Pour le projet d’aménagement du point de collecte de Pémirol, une somme de 4500 euros
avait été budgétée.
La facture des travaux de l’entreprise SOULOUMIAC s’élève à 4753.20 euros
Le prix d’achat du terrain s’élève à 2000 euros
Achat terrain + facture : 2000 + 4753.20 pour un montant total de 6753.20 euros
Le maire propose une augmentation du budget de 2253.20 € au budget précédemment alloué.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve cette décision
modificative.
Votants : 7 Vote pour : 7 Vote contre : 0 Abstention : 0 Absent : 1 Non participation : 3
5) Délibération : Travaux de l’église, validation des devis 4a, 4b et 4c
Devis 4a : menuiseries extérieures (entreprise RBL) pour un montant de 24815 euros HT
(29778 euros TTC
Devis 4b : métalleries/serrureries (entreprise MSL) pour un montant de 9516 euros HT
(11419.20 euros TTC
Devis 4c : peintures (entreprise Ovalie Déco) pour un montant de 10835 euros HT (13002
euros TTC)
Montant total : 45166 euros HT
54199 euros TTC
A noter qu’il y aura un complément au lot 4b pour la fabrication et pose de barreaux pour
l’accès aux cloches
Votants : 10 Vote pour : 10 Vote contre : 0 Abstention : 0 [Tapez un texte] Page 4
6) Point travaux église, point financier
Les travaux concernant l’extérieur de l’église sont quasiment terminés, il manque des
caniveaux pour drainer les eaux pluviales et un trottoir pavé côté sud.
Reste toujours le problème du vitrail de séparation du chœur et du presbytère.
Au final, le budget prévu initialement sera pratiquement à l’équilibre.
Si tout se passe bien, il est prévu une messe à l’église de Vieillevigne le Dimanche 28
juillet à 11h00.
Il faudra prévoir un chantier citoyen pour le réaménagement du mobilier de l’église.
7) Autres Commissions:
Commission Cimetière : La commission cimetière doit se réunir le samedi 27 janvier à 9h00 sur place, afin de réfléchir et de se concerter sur les futurs
aménagements (jardin du souvenir, columbarium, allées, nouvelles concessions…) possibles en fonction des parcelles « libres ».
Commission Plan communal de sauvegarde : Mr Justaut prévient l’assemblée qu’une prochaine réunion de travail aura lieu rapidement, afin de mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde.
Pool routier : une demande de chiffrage pout la route des coteaux a été faite. Pour l’instant, c’est 2 fois le budget prévu. Les travaux seront certainement effectués en deux parties dont une au printemps 2024.
Eclairage public : la mise en place de l’extinction totale de l’éclairage public de 22h30 à 6h30 est effective depuis mi-janvier. Néanmoins, il manque la possibilité de mettre cet éclairage public en marche forcée qui était prévu initialement. Ils doivent revenir mettre en place deux coffrets de commande.
. [Tapez un texte] Page 5
8) Questions diverses
Réseau 31 : discussion avec réseau31 pour qu’il y ait 2 personnes pour l’entretien des
tourniquets
CNAS : le CNAS, Comité National d’Action Sociale (comité d’entreprise des agents
territoriaux) est désormais accessible pour les agents municipaux de Vieillevigne qui
peuvent bénéficier de ses prestations.
Collecte des déchets : pour la commune de Vieillevigne, en deux passages, 72 % de
la population ont été visités par les ambassadeurs du tri de la communauté de
commune pour des explications et communications sur la nouvelle procédure de la
collecte des déchets.
Eclairage public : deux candélabres ne fonctionnent pas, un à l’impasse de Léguille
(chez Baron) et l’autre dans le virage sur la remontée du cimetière.
La séance s’est clôturée à 22h17.