Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Comm150720

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Compte-Rendu - CR Conseil comm du260521

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Comm150720 Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Saint-Jeures. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Comm150720)Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Bois et produits du bois, 4

>

Lignon Commenté de Communes Le 15 juillet 2020 à 20 heures, les délégués communautaires des communes du

, Chambon/Lignon, de Chenereilles, du Mas de Tence, du Mazet Saint-Voy, de Saint-Jeures et

Communauté de Tence, légalement élus, se sont réunis dans la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures, sur

de Communes la convocation qui leur a été adressée par Julien MELIN, Président de la CCHL en date de 7

du Haut-Lignon jet 2020 13, rue des Ecoles Présents :, Frédéric

ANDRE, Virginie AULAGNIER, Léon BADER, Jean-Marie BANCEL,

BP 13 Cathy BILLAMBOZ, Noël BOULY, Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD,

ai bon Catherine CACHARD, Roselyne CHARREYRON, Alain DEBARD, Marie-Josée

Fax 0471563345 DIGONNET, Philippe DIGONNET, André DUBOEUF, Philippe DUBOIS, Jean-Michel ccheutlignon@wanadoofr EYRAUD, Hélène LIONNET, Kilpéric LOUCHE, Christian OUILLON, Sandra PICOT, www.cc-hautlignon.fr Brigitte RENAUD, Lucas ROCHER, Brigitte ROYET, Gilbert RUEL, David SALQUE-

PRADIER, Denise VALLAT.

Elu secrétaire de séance : Léo BADER.

Nombre de conseillers :

- En exercice : 26

- Présents ou représentés : 26

- Votants : 26

La séance a été ouverte par Madame Denise VALLAT, la plus âgée des membres du Conseil

Communautaire.

Le Conseil Communautaire a choisi Madame Sandra PICOT et Monsieur Lucas ROCHER, comme

assesseurs.

1. Election du Président :

Madame Denise VALLAT a demandé aux membres du Conseil Communautaire de faire connaître leur candidature au poste de Président de la CCHL. Madame Denise VALLAT a invité ensuite les membres du Conseil Communautaire à procéder, au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Président de la CCHL.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne i 26

A déduire Bulletins blancs ou nuls Boss 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 25

Majorité absolue(*).............................. : 13

A obtenu :

Monsieur David SALQUE-PRADIER 25 voix.

Monsieur David SALQUE-PRADIER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Président et a été immédiatement installé.

Saint-Jeures Tence

pe as de 12. Détermination du nombre de Vice-présidents :

Après son élection, le Président a fait voter les membres du Conseil Communautaire pour

déterminer le nombre de Vice-Présidents, Suite au vote du Conseil Communautaire (26 voix pour), le nombre de Vice-Président est fixé à 5,

3. Election du 1” Vice-président :

Après avoir déterminé le nombre de Vice-Présidents, le Président a fait procéder ensuite à l’élection du 1° Vice-Président, dans les mêmes formes que pour l'élection du Président.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ......… : 26

À déduire Bulletins blancs ou nuls oo 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 25

Majorité absolue(*).......,...... : 13

Ont obtenu : |

Madame Denise VALLAT, 16 voix,

Monsieur Frédéric ANDRE, 9 voix.

Madame Denise VALLAT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 1°°

Vice-Présidente et a été immédiatement installée.

4. Election du 2°”° Vice-président : |

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l'élection du 2°"° Vice-Président.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 26

A déduire Bulletins blancs ou nuls - 0

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... _: 26

Majorité absolue(*)......,.,..,.,,.............. : 14

À obtenu :

Monsieur Gilbert RUEL, 26 voix.

Monsieur Gilbert RUEL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2°" Vice- Président et a été immédiatement installé,

5. Election du 3°" Vice-président : |

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du 3°"° Vice-Président.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la maïorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne … .. 26

A déduire Bulletins blancs ou nuls sions 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 25

Majorité absolue(*)........,,.,,......... : 13

À obtenu :

Madame Rose-Marie BROTTES, 25 voix.

ESS

2 Compte-rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020Madame Rose-Marie BROTTES ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée

3° Vice-Présidente et a été immédiatement installée.

6. Election du 4°" Vice-président : |

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l'élection du 42° Vice-Président.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

À déduire Bulletins blancs ou nuls esse 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 25

Majorité absolue(*)........................ : 13

À obtenu :

Monsieur Philippe DIGONNET, 25 voix.

Monsieur Philippe DIGONNET ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 4ème Vice-Président et a été immédiatement installé.

7. Election du 5°" Vice-président :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l'élection du 5% Vice-Président.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné jes résultats suivants, :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ! 26

A déduire Bulletins blancs ou nuls nest 0

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 26

Majorité absolue(#}..................... : 14

A obtenu :

Monsieur Olivier BROUSSARD), 26 voix.

Monsieur Olivier BROUSSARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 5°%° Vice-Président et a été immédiatement installé.

8. Election d’un Conseiller Communautaire délégué :

Monsieur le Président a proposé aux membres du conseil communautaire d’élire un conseiller

communautaire délégué en charge de l’économie. Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à

l'élection de ce conseiller communautaire délégué en charge de l’économie.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :

Nombre de bulletins trouvés dans l’ume : 25

À déduire Bulletins blancs ou nuls sucres = 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés... : 25

Majorité absolue(*)......................... : 13

À obtenu :

Monsieur Noël BOULY, 25 voix.

Compte-rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020 3Monsieur Noël BOULY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé conseiller

communautaire délégué en charge de l’économie. et a été immédiatement installé.

2. Désignation des membres du bureau communautaire :

Monsieur le Président a ensuite proposé aux membres du conseil communautaire de déterminer les membres du bureau. Il propose que le bureau soit composé du Président de la CCHL, des Vice-

Présidents, du conseiller communautaire délégué et des maires des différentes communes de la CCHL..

Suite au vote du Conseil Communautaire (26 voix pour), les membres du bureau communautaire sont :

-__ Monsieur David SALQUE-PRADIER, Président et Maire de Tence,

- Madame Denise VALLAT, 1° Vice-Présidente,

- Monsieur Gilbert RUEL, 2°" Vice-Président,

- Madame Rose-Marie BROTTES, 3% Vice-Présidente,

- Monsieur Philippe DIGONNET, ge Vice-Président et Maire de Chenereilles,

- Monsieur Olivier BROUSSARD, 5% Vice-Président et Maire du Mas de Tence,

- Monsieur Noël BOULY, Conseiller Communautaire délégué en charge de l’économie, - Monsieur Alain DEBARD, Maire du Mazet Saint-Voy,

- Monsieur André DUBOEUF, Maire de Saint-Jeures,

-_ Monsieur Jean-Michel EYRAUD, Maire du Chambon/Lignon.

10. Désignation des délégués de ia CCHL au SICTOM « Entre Monts et Vallées » :

Suite aux élections municipales et à l'installation du nouveau conseil communautaire, il est nécessaire de désigner les délégués de la CCHL aux différents syndicats auxquels adhère la CCHL. Monsieur le Président précise que la CCHL doit désigner 7 délégués titulaires et 7 délégués suppléants au SICTOM « Entre Monts et Vallées ».

Monsieur le Président fait procéder à l’élection des délégués titulaires. Suite au vote, Messieurs

Olivier BROUSSARD, Jean-Michel EYRAUD, Kilpérice LOUCHE, Christian OUILLON, Romain PELISSIER, Giülbert RUEL et David SALQUE-PRADIER sont élus délégués titulaires au

SICTOM « Entre Monts et Vallées ».

Monsieur le Président fait ensuite procéder à l'élection des délégués suppléants. Suite au vote,

Messieurs Frédéric ANDRE, Philippe DIGONNET, André DUBOEUF, Alain GUERIN, Lucas ROCHER, Lucien ROUX et Franck ROYER sont élus délégués suppléants au SICTOM « Entre

Monts et Vallées ».

Compte-rendu. du conseil communautaire du 15 juillet 2020 4