Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Comm150720
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com190213
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com170414
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com220514
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com300614
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com210212
Compte-Rendu - Compte rendu conseil comm161214
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com050612
unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - Compte rend
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil comm100417
Compte-Rendu - Compte rendu conseil com170414
Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune de Saint-Jeures.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil com170414)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 17 AVRIL 2014 à 20 HEURES
A LA SALLE POLYVALENTE DU BRU A SAINT-JEURES
Le 17 avril 2014 à 20 heures, les délégués communautaires des communes du Chambon/Lignon, de Chenereilles, du Mas de Tence, du Mazet Saint-Voy, de Saint-Jeures et de Tence, légalement élus, se sont réunis dans la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président de la CCHL en date de 10 avril 2014.
Présents : Philippe ABRIAL, Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Bernard CHEYNEL, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Jacqueline DECULTIS, Philippe DIGONNET, André DUBOEUF, Georges DUMAS, Jean-Michel EYRAUD, Guillaume GOUNON, Didier MANEVAL, Julien MELIN, Marianne MERMET-BOUVIER, Christian OUILLON, Bernard RECHATIN, Brigitte RENAUD, Joëlle ROUSSON, Eliane ROUX, David SALQUE-
PRADIER, Véronique SCHLUCHTER, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE.
Absents représentés : Philippe DUBOIS (avait donné pouvoir à Jean-Michel EYRAUD), Marie GAILLARD (avait donné pouvoir à Eliane WAUQUIEZ-MOTTE), Nicole VERILHAC (avait donné pouvoir à Guillaume GOUNON).
Elu secrétaire de séance : Guillaume GOUNON.
Nombre de conseillers :
- En exercice : 26
- Présents ou représentés : 26
- Votants : 26
La séance a été ouverte par Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, la plus âgée des membres du Conseil Communautaire.
Les membres du Conseil Communautaire ont désignés André DUBOEUF et Bernard RECHATIN, comme assesseurs.
1. Election du Président :
Eliane WAUQUIEZ-MOTTE a demandé aux membres du Conseil Communautaire de faire connaître leur candidature au poste de Président de la CCHL.
Jacqueline DECULTIS et Julien MELIN se sont déclarés candidats.
Eliane WAUQUIEZ-MOTTE a invité ensuite les membres du Conseil Communautaire à procéder, au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ……….. : 26
A déduire Bulletins blancs ou nuls ……….…: - ____0_______
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...… : 26
Majorité absolue(*)…………………………...… : 14 2
Ont obtenu :
Jacqueline DECULTIS, 12 voix.
Julien MELIN, 14 voix.
Julien MELIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Président et a été immédiatement installé.
2. Détermination du nombre de Vice-présidents :
Après son élection, Julien MELIN a proposé de désigner 3 Vice-présidents. Il a fait voter les membres du Conseil Communautaire sur cette proposition. Suite au vote du Conseil Communautaire (14 voix pour et 12 voix contre), le nombre de Vice-Président est fixé à 3.
3. Election du 1er Vice-président :
Après avoir déterminé le nombre de Vice-Présidents, Julien MELIN a fait procéder ensuite à l’élection du 1er Vice-Président, dans les mêmes formes que pour l’élection du Président. Bernard CHEYNEL et Jean-Michel EYRAUD se sont déclarés candidats.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ……….. : 26
A déduire Bulletins blancs ou nuls ……….…: - __ _ 0______
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...… : 26
Majorité absolue(*)…………………………...… : 14
Ont obtenu :
Bernard CHEYNEL, 12 voix.
Jean-Michel EYRAUD, 14 voix.
Jean-Michel EYRAUD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er Vice-Président et a été immédiatement installé.
4. Election du 2ème Vice-président :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du 2ème Vice-Président. Jean-Paul CHALAND et Alain DEBARD se sont déclarés candidats.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ……….. : 26
A déduire Bulletins blancs ou nuls ……….…: - ___ 0______
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...… : 26
Majorité absolue(*)…………………………...… : 14
Ont obtenu :
Jean-Paul CHALAND, 14 voix.
Alain DEBARD, 12 voix.
Jean-Paul CHALAND ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2ème Vice-Président et a été immédiatement installé. 3
5. Election du 3ème Vice-président :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du 3ème Vice-Président. Rose- Marie BROTTES s’est déclarée candidate.
Avant le vote du 3ème Vice-Président, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Véronique SCHLUCHTER ont quitté la salle du conseil communautaire.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN (à la majorité absolue)
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants. :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ……….. : 22
A déduire Bulletins blancs ou nuls ……….…: - ___ 2_______
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...… : 20
Majorité absolue(*)…………………………...… : 11
Ont obtenu :
Rose-Marie BROTTES, 20 voix.
Rose-Marie BROTTES ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 3ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée.
6. Désignation des membres du bureau communautaire :
Julien MELIN a ensuite proposé aux membres du conseil communautaire de déterminer les membres du bureau. Il propose que le bureau soit composé du Président de la CCHL, des Vice-Présidents et des maires des différentes communes de la CCHL.
Avant le vote, Jacqueline DECULTIS et David SALQUE-PRADIER ont également quitté la salle du conseil communautaire.
Suite au vote du Conseil Communautaire (17 voix pour et 3 voix contre), les membres du bureau communautaire sont :
- Monsieur Julien MELIN, Président,
- Monsieur Jean-Michel EYRAUD, 1er Vice-Président
- Monsieur Jean-Paul CHALAND, 2ème Vice-Président et Maire du Mas de Tence, - Madame Rose-Marie BROTTES, 3ème Vice-Présidente,
- Monsieur Bernard COTTE, Maire du Mazet Saint-Voy,
- Monsieur Philippe DIGONNET, Maire de Chenereilles,
- Monsieur André DUBOEUF, Maire de Saint-Jeures,
- Madame Brigitte RENAUD, Maire de Tence,
- Madame Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Maire du Chambon/Lignon.