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Déliberation - 20230530 liste delibs post01 07 20221
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormontreuil.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
pe
sa
+:
AN D Cormontreuil
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
30
mai
2023
2023-4-1
— Approbation
du
Procès-Verbal
du
11
avril
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
19
25
24
-
1
-
2023-4-2
- Tarifs
des
mini-camps
—
été
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
19
25
25
-
-
-
2023-4-3
-— Tarifs
des
accueils
de
loisirs
— été
2023
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
19
25
25
-
-
-
2023-4-4
- Tarifs
de
l’ELJ
—- été
2023
et saison
2023-2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
19
25
25
-
-
-
2023-4-5
- Tarifs
de
la
restauration
scolaire
2023-2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
19
25
25
-
-
-
2023-4-6
-— Tarifs
des
mercredis
et des
vacances
scolaires
2023-2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
27
-
-
- 2023-4-7
—
Convention
d'objectifs
2022-2023
avec
le
Cormontreuil
Tennis
Club
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
27
-
-
-
2023-4-8
—
Convention
d'objectifs
2022-2023
avec
la
Maison
des
Jeunes
et
d'Education
Populaire
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
24
24
-
-
3
2023-4-9
—
Ressources
Humaines
-— Règlement
Intérieur
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
23
-
4
-
2023-4-10
-— Tarifs
des
spectacles
- Modification
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
27
-
-
2023-4-11
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Grand
Est
—
Création
d’un
pumptrack
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
23
4
-
-
2023-4-12
— Subvention
à l’Ecole
Centre
— Sortie
avec
nuitées
au
Lac
du
Der
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
23
4
-
-
2023-4-13
— Convention
tripartite
relative
à la
participation
financière
de
la Commune
de
Cormontreuil
au
montant
du
Titre
Junior.
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
exprimés
avec
participant
pouvoir
20
27
27
-
-
- Le
Maire,
Jean
MARX
La
secrétaire
de
séance,
Edith
LAPIE
manne