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Déliberation - Liste des deliberations 02 06 2026
Document publié le Mardi 2 juin 2026 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations
Séance du conseil municipal
du 02 juin 2026
2026-5-1 – Approbation des PV du 21 avril 2026
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
23 27 27 / /
2026-5-2 – Comptes de gestion 2025
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
23 27 27 / /
2026-5-3 – Comptes administratifs 2025
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 27 / /
2026-5-4 – Affectation du résultat 2025 - budget principal
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-5 – Affectation du résultat 2025 - budget annexe Bord de Vesle
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
…/… 2026-5-6 – Affectation du résultat 2025 - budget annexe Lotissement J. Brel
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-7 – BS 2026 - Budget principal
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-8 – BS 2026 - Budget annexe Bord de Vesle
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-9 – BS 2026 - Budget annexe Lotissement J. Brel
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-10 – BS 2026 - Budget annexe V.O2 Cormontreuil
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-11 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
…/… 2026-5-12 – Convention de fourrière animale
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-13 – Aide aux jeunes sportifs - Modification des conditions d’attribution
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-14 – Tarifs TPE 2027
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-15 – Cession de la parcelle C - Lotissement Jacques BREL
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-16 – Subvention sortie scolaire - Ecole Croix-Bonhomme
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présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
2026-5-17 – Contrat d’apprentissage - Bachelor communication
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
…/… 2026-5-18 – Structuration de la politique sportive municipale
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
24 28 28 / /
Le Maire,
Jean MARX
La secrétaire de séance,
Aurélie ALVES ARAUJO