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Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Z ”
Cormontreuil
Séance
du
conseil
municipal
du
26
Mars
2024
Liste
des
délibérations
2024-4-1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
février
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
/
présents
exprimés
Non
avec
pouvoir
participant
21
25
25
3
2024-4-2
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
19
février
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
/
présents
exprimés
Non
avec
pouvoir
participant
21
26
26
2
2024-4-3
—
Taux
d'imposition
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
/
présents
exprimés
Non
avec
pouvoir
participant
21
28
28
2024-4-4
—
Subventions
2024
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
/
présents
exprimés
Non
avec
pouvoir
participant
21
23
23
5
2024-4-5
—
Sécurisation
des
accès
du
parc
J.
Brel
—
Viabilisation
de
parcelles
-
Création
d’un
budget
annexe
relatif
à
la
réalisation
d’un
lotissement
communal
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
/
présents
exprimés
Non
avec
pouvoir
participant
21
27
24
3
1 2024-4-6
-
Participation
de
la
médiathèqu
tarification
complémentaire
e
à
la
brocante
de
Cormontreuil
et
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
/ Non
avec
pouvoir
participant
21
28
28
2024-4-7
—
Révision
du
règlement
intérieu médiathèque
r
et
de
la
charte
documentaire
de
la
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
{Non
avec
pouvoir
participant
21
|
28
28
2024-4-8
—
Garantie
d'emprunt
relative
à
construct
ion
de
6
logements
individuels,
14
route
de
Taissy
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
En
présents
exprimés
/ Non
avec
pouvoir
participant
21
28
24
4
2024-4-9
—
Garantie
d'emprunt
relative
à
Montepillois
—
ilot
J
construction
de
10
logements
LLI
—
Les
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
{Non
avec
pouvoir
participant
[___
21
28
24
4
2024-4-10
—
Protection
sociale
complém
le
centre
de
gestion
de
la
Marne
pour
entaire
-
conventions
de
participation
avec
la
couverture
du
risque
Prévoyance
des
agents
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
JNon
avec
pouvoir
participant
21
28
28
2024-4-11
—
Adhésion
à
la
convention
«
cons
eiller
de
prévention
»
du
centre
de
gestion
de
la
Marne
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
l Non
avec
pouvoir
participant
21
28
28 2024-4-12—
Adhésion
à
la
convention
du
centre
de
gestion
de
la
Marne
relative
au
calcul
des
allocations
chômage
Conseillers
Suffrages
Pour
Contre
Abstention
présents
exprimés
/Non
avec
pouvoir
participant
21
28
28 Le
Maire,
Jean
MARX
La
secrétaire
de
séance,
Aurélie
ALVES
ARAUJO
#
|
AR
f
)
If
{ 0
a
À
ARQAUED
€