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Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D18 Approbation comptes administratifs 2023
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D18 Approbation comptes administratifs 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date du
10 avril 2024
Nombre
de conseillers :
L'an deux mille vingt-quatre,
le dix avril à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En exercice :
11
convoqué,
s'est réuni en Mairie,
en séance publique,
sous la présidence
de Monsieur
Présents
:
9
Christian
EXCOFON,
Maire.
Excusés
:
0
Absents
:
D
Présents : : Christian EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Votants
:
8
Thierry TEYPAZ,
Marie-José
LIGOUZAT,
Jérémie
MONGELLAZ,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS,
Laetitia SOCQUET-JUGLARD.
Date
de la convocation
:
02/04/2024
Excusés
: /
Absent
: Jacky
MARIN-LAMELLET,
Jean-Loup
MARTIN
À
été
élu secrétaire
de
séance
: Jérémie
MONGELLAZ
Délibération
2024-D18
- Approbation
des
comptes
administratifs
de
l'exercice 2023
- Budget
principal - Budget
annexe
« chalet accueil-restaurant
de la Palette
» - Budgets
annexes
lotissements
« Panissats
» et
« Grand
Duc
»
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-
14,
L.2121-21
et
L.2121-29
relatifs
à la
désignation
d'un
président
autre
que
le maire
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif et aux
modalités
de
scrutin
pour
les votes
de
délibérations,
Vu
le code
général
des
collectivités territoriales et notamment
son
article
L.2121-31
relatif à l'adoption
du compte
administratif
et du
compte
de
gestion,
Considérant
que
Jean-Luc
REBORD,
adjoint
au
maire,
a été
désigné
pour
présider
la séance
lors
de
l'adoption
du
compte
administratif, Considérant
que
Christian
EXCOFFON,
maire,
s'est retiré pour
laisser la présidence
à Jean-Luc
REBORD,
adjoint au
maire,
pour
le vote
des
comptes
administratifs,
Délibérant
sur
les
comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
du
budget
principal,
budget
annexe
« chalet
accueil-restaurant
de
la
Palette
»,
budgets
annexes
des
lotissements
« Panissats
» et « Grand
Duc
», dressés
par
l'Ordonnateur,
après
s'être
fait présenter
les
budgets
primitifs
et les décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
Vu
les comptes
de
gestion
du
budget
principal,
budget
annexe
« chalet
accueil-restaurant
de
la Palette
», budgets
annexes
des
lotissements
« Panissats
»
et
« Grand
Duc
»,
de
l'exercice
2023
dressés
par
la
Trésorière
du
Service
de
Gestion
Comptable
d'Albertville,
Le
Conseil Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l'unanimité
des membres
présents
et représentés
(8 voix pour)
:
>
Approuve
les comptes
administratifs
de
l'exercice
2023,
lesquels
se
résument
de
la manière
suivante
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-217300888-20240410-2024-D18-DE| Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet
: 12/04/2024] 1 - Budget
principal
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
Section de fonctionnement
897
537.85 €
1 090
899.75 €
193
361.90 €
REALISATION
2023
Section
d'investissement
1 090 478.80 €
1021
155.18 €
-69 323.62
€
REPAEER FER
168 456.65 €
168 456.65 €
fonctionnement
REPORT
DE
L'EXERCICE
2022
report
en
section
d'investissement
275
966.10
€
-275
966.10
€
Total réalisation + report
2 263
982.75 €
2 280
511.58 €
16 528.83 €
RESTES
À REALISER
À
Section
de fonctionnement
REPORTER
EN
2023
——
=
Section
d'investissement
210
589.05 €
141
473.97 €
- 69
115.08
€
Total RAR
à reporter en 2024
210
589.05 €
141
473.97 €
- 69
115.08 €
Section
de fonctionnement
897
537.85 €
1 259 356.40 €
361
818.55 €
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
1 577
033.95 €
1 162 629.15 €
414
404.80 €
TOTAL
CUMULE
2 474
571.80 €
2 421
985.55
€
-52 586.25
€
2 - Budget
SPIC
Chalet
d'accueil-restaurant
de
la Palette
:
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
Section
de fonctionnement
58 955.41
€
56 526.65
€
-2 428.76 €
REALISATION
2023
Section
d'investissement
193
221.44 €
141
223.84 €
-51
997.60 €
Report en section
fonctionnement
4 486.36 €
4 486.36 €
REPORT
DE
L'EXERCICE
2022
report
en
section
d'investissement
88
087.89
€
88
087.89
€
Total réalisation
+ report
252
176.85 €
290
324,74 €
38
147.89 €
RESTES À REALISER À REPORTER
Sestonde-onctionnement
EN 2024
Section d'investissement
60 000.00 €
35 130.00 €
24 861.00 €
Total
RAR
à reporter en 2024
60 000.00
€
35
139.00 €
24 861.00 €
Section
de
fonctionnement
58
955.41
€
61
013.01
€
2 057.60
€
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
253
221.44 €
264 450.73 €
11 229.29 €
TOTAL
CUMULE
312
176.85 €
325 463.74 €
13 286.89 €
Il n'y a pas d'affectation
de résultat pour ce budget.
3 - Budget
annexe
Lot des
Panissats
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
Section
de fonctionnement
120 385.36 €
179
167.27 €
58 781.91
€
REALISATION
2023
Section
d'investissement
0.00 €
98 680.06 €
98 680.06 €
l'IntéRerprt en section
fonctionnement
23 913.99 €
23 913.99 €
Accusé
de
réception
- Ministère
de
REPORT
DEPE
ERCICE
2022
(073-217300888-20240410-2024-DÎTB-DEport en section d'investissement
90 626.80 €
90 626.80 €
Accusé
certifié
exécutoire
Total réalisation
+ report
120 385.36 €
392
388.12 €
272
002.76 €
[Réception
par
le préfet
: 12/04/202 al Section
de
fonctionnement
RESTES
À REALISER
A REPORTER
EN
2024
Section
d'investissement
Total RAR
à reporter en 2024
0.00 €
0.00 €
0.00 €
Section
de fonctionnement
120 385.36 €
203
081.26 €
82 695.90 €
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
0.00 €
189
306.86 €
189
306.86 €
TOTAL
CUMULE
120 385.36 €
392
388.12 €
272 002.76 €
IP n'y a pas
d'affectation
de
résultat
pour
ce
budget.
4 - Budget
annexe
Lot Grand
Duc
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
Section
de fonctionnement
446
091.97 €
549
391.58 €
103 299.61
€
REALISATION
2023
Section
d'investissement
587
329.01
€
415
759.59 €
-171
569.42 €
Report en section
fonctionnement
265
993.48 €
265
993.48 €
REPORT
DE
L'EXERCICE
2022
report en
section
d'investissement
165
545.50
€
-165
545.50
€
Total réalisation
+ report
1 198 966.48€ |
1231
14465€
32
178.17
€
RESTES À REALISER À REPORTER
Section de fonctionnement
EN
2024
Section
d'investissement
Total
RAR
à reporter en 2024
0.00 €
0.00 €
0.00 €
Section
de fonctionnement
446
091.97
€
815
385.06
€
369
293.09 €
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
752
874.51 €
415
759.59
€
-337
114.92
€
TOTAL
CUMULE
1198966.48€ |
1231
144.65€
32 178.17 €
Il n'y a pas
d'affectation
de
résultat
pour
ce
budget.
>
Constate,
aussi
bien pour la comptabilité
principale que
pour chacune
des comptabilités
annexes,
les identités de valeurs
avec
les indications du compte de gestion
relatives au report à nouveau,
au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
>
Arrête
les résultats définitifs tels que
résumés
ci-dessus.
Ainsi délibéré
en séance,
le jour,
mois
et an susdlits.
Pour
extrait
certifiée
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[073-21
7300888-2024041 0-2024-D18-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet
: 12/04/2024]