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Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D02 Approbation PV
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D02 Approbation PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
17 janvier 2024
Nombre
de conseillers
:
L'an deux mille vingt-quatre,
le dix-sept janvier à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En
exercice
:
11
convoqué,
s’est réuni en
Mairie,
en séance
publique,
sous
la présidence
de Monsieur
Présents
:
7
Christian
EXCOFON,
Maire.
Excusés:
2
Absents:
2
Présents : : Christian EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Votants
:
9
Thierry
TEYPAZ,
Marie-José
LIGOUZAT,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS.
Date
de la convocation
:
Excusés
: Jacky
MARIN-LAMELLET pouvoir
donné
à Christian
EXCOFFON,
09/01/2024
Laetitia SOCQUET-JUGLARD
pouvoir donné
à Gérard
VIALLIS
Absent : Jean-Loup
MARTIN,
Jérémie
MONGELLAZ
A été élu secrétaire de séance
: Dominique
TEYPAZ
Délibération
n° 2024-D02
- Approbation
du
procès-verbal
du
11
décembre
2023
Vu
l’article L.2121-15
du
Code
général
des collectivités territoriales,
Monsieur
le Maire
invite l'assemblée
à approuver
le procès-verbal
du conseil
municipal
du
11
décembre
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
(9 voix pour) :
>
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
décembre
2023.
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifiée
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20240117-2024-D02-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 23/01/2024
Publication
: 23/01/2024