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Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D37 Approbation PV
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D37 Approbation PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
25 septembre
2024
Nombre
de conseillers
:
L'an deux mille vingt-quatre,
le 25 septembre
2024
à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En
exercice
:
11
convoqué,
s'est réuni en
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Présents
:
fé
Christian
EXCOFON,
Maire.
Excusés:
0
Absents
:
4
Présents :
: Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Thierry
Votants
:
7
TEYPAZ,
Marie-José
LIGOUZAT,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS.
Date
de la convocation
:
Excusés
: /
17/09/2024
Absent
: Jacky MARIN-LAMELLET,
Jérémie
MONGELLAZ,
Laëtitia SOCQUET-JUGLARD,
Jean-
Loup
MARTIN.
A
été élu secrétaire
de séance
: Jean-Luc
REBORD
Délibération
n° 2024-D37
- Approbation
du
procès-verbal
du
22 juillet 2024
Vu
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22 juillet 2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
(7 voix pour) :
>
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22 juillet 2024
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-21
7300888-20240925-2024-D37-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/09/2024
Publication
: 30/09/2024