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Arrêté - 012.23.02 Place de la Chaussade Ent Faucardage du Centre
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 012.23.02 Place de la Chaussade Ent Faucardage du Centre)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DP / 2024 /01/ 012 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE & =
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTÉ DU MAIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
12 Janvier 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
nue et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de travaux Parking Place de la Chaussade, qui
Et sera réalisé par l’entreprise FAUCARDAGE du Centre — Mr STATIONNEMENT Jérôme CHAMBLET
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement et
Parking Place de la de la circulation,
Chaussade . .
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du Lundi 22 Janvier 2024 au Vendredi 23 Février 2024, à partir de 8h00, l’entreprise FAUCARDAGE du Centre est autorisée à stationner sur le domaine public, parking Place de la Chaussade, afin d’entreprendre des travaux.
ARTICLE 02 : Du Lundi 22 Janvier 2024 au Vendredi 23 Février 2024, à partir de 8h00, l’entreprise FAUCARDAGE du Centre est autorisée à neutraliser quatre places de stationnement sur le parking de la Chaussade.
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : L'entreprise FAUCARDAGE du Centre mettra en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant, et devra en assurer la surveillance, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 05 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours-
sur-Loire, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le
Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
Pour le Maire,
. L’Adjoint Délégué à la sécurité
Michel RENAUD 72
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