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Arrêté - 241.18.06 Don du Sang parking de la Chaussade 1
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 241.18.06 Don du Sang parking de la Chaussade 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE P / 2024
241 NIEVRE Ç: DP / 2024 / 06 / 24
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE —___———
COMMUNE ÊTÉ
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊETÉ DU
MAIRE —— |
LE MA DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 4 juin 2024
RE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2213-] et suivants,
VU la demande présentée par le Président Monsieur Michel CAMY-
PORTENABLE pour le don de sang bénévole en vue d’organiser la
collecte de sang à la Salle des Fêtes - Impasse de la Madeleine - 58200 Parking de la Chaussade Cosne-Cours-sur-Loire
Mardi 18 juin 2024 CONSIDERANT que cette opération ne peut
se réaliser sans modification
de la circulation et du stationnement,
CONSIDERANT qu'il y a lieu, pour une bonne organisation,
de préserver la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Le mardi 18 juin 2024, le parking de la Chaussade (côté médiathèque) sera
neutralisé pour la collecte de sang qui se tiendra à la salle
des fêtes de 13h00 à 20h00.
ARTICLE 02 : Le stationnement et la circulation pourront être rétablis, dès l’achèvement de la collecte.
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions d'interdiction
au stationnement à tous véhicules, (Panneaux déposés sur _le parking
environ une semaine avant le début de la manifestation).
ARTICLE 05 : Le présent Arrêté sera mis en ligne sur le site internet de Ja ville de Cosne-Cours-sur-Loire ainsi qu’envoyé par mail au pétitionnaire.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne
Cours sur Loire, Madame la Directrice
Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté, dont copie
sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne,
ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE