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Arrêté - 200.14.05 Don du Sang parking de la Chaussade
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 200.14.05 Don du Sang parking de la Chaussade)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
NIEVRE
CANTON
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE È £
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTÉ DU MAIRE
|
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 05 / 200
Liberté - Egalité - Fraternité
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE 13 mai 2024 SSRRIE
9 S ?
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
TT et notamment ses articles L 2212-2, L 2213-1 et suivants,
VU la demande présentée par le Président Monsieur Michel CAMY-
PORTENABLE pour le don de sang bénévole en vue d'organiser la
. ollecte de sang à la Salle des Fêtes - Impasse dela M deleine - 58200 Parking
de la Chaussade Cons frite ses FRS ER
Mardi 14 mai 2024 CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser
sans modification de la circulation et du stationnement,
CONSIDERANT qu'il y a lieu, pour une bonne organisation,
de préserver la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Le mardi 14 mai 2024, le parking de la Chaussade (côté médiathèque) sera neutralisé pour la collecte de sang qui se tiendra à la salle des
fêtes de 13h00 à 20h00.
ARTICLE 02 : Le stationnement et la circulation pourront être rétablis, dès l’achèvement de la collecte.
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions d’interdiction
au stationnement à tous véhicules, (Panneaux déposés sur le
parking environ une semaine avant le début de la manifestation).
ARTICLE 05 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE et copie adressée au pétitionnaire.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne Cours sur Loire, Madame
la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques
Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté, dont
copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne,
ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE
la Sécurité,