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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+02 10
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+02 10)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 02 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le deux du mois d’octobre à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle culturelle de Lormes.
Président : René BLANCHOT
Présents : 38 conseillers dont 3 suppléants
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Marie LECLERCQ, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Jean-Sébastien HALLIEZ, Emmanuel RABEUX, Patrice GRIMARDIAS, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER, Jean-Max GLORIFET, Jean-Pierre BILLARD, Roman CHARLES, Patrick LOISY, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Sébastien DAVIOT, Michel GOBILLON, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Jean-Luc VIEREN.
Pouvoirs : 10 élus représentés
Monsieur Marc PERRIN donne pouvoir à Monsieur Eric GALLOIS
Monsieur Jean-Sébastien HALLIEZ donne pouvoir à Monsieur Emmanuel RABEUX, jusqu’à son arrivée à 20h
Madame Chantal-Marie MALUS donne pouvoir à Monsieur Laurent SOULLARD Madame Yasemin DOGAN KUKUK donne pouvoir à Monsieur Jean-Max GLORIFET Madame Sandrine DURAND donne pouvoir à Monsieur André BUTTIGHOFFER Monsieur Sylvain MATHIEU donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc BLANDIN Monsieur Eric JUSSIERE donne pouvoir à Madame Chantal BERNIER Madame Fabienne PETITRENAUD donne pouvoir à Monsieur Abel MOURA Monsieur Philippe DAUVERGNE donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc VIEREN Madame Florence BERLO donne pouvoir à Monsieur Patrice JOLY
Monsieur Georges FLECQ donne pouvoir à Madame Christiane GADREY
Secrétaire de séance : Christine PIN. Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-7-2023 Election des membres titulaires et suppléants au Groupe d’Action Locale (GAL) du LEADER 2023-2027
002-7-2023 Adhésion au groupement Achat énergies du SIEEEN
003-7-2023 Présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
004-7-2023 Institution de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
005-7-2023 Institution d’un double taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
006-7-2023 Institution de la redevance spéciale des ordures ménagères pour les professionnels
007-7-2023 Répartition du Fond de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) 2023
008-7-2023 Décision modificative n°2 – Budget annexe Les Settons
009-7-2023 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Pôle Lamartine
010-7-2023 Décision modificative n° 2 - Budget annexe Gestion des déchets
011-7-2023 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Saut de Gouloux
012-7-2023 Décision modificative n°1 - Budget annexe Etang du Goulot
013-7-2023 Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
014-7-2023 Admissions en non-valeur sur les budgets annexes Gestion des déchets, Les Settons, SPANC et Locaux commerciaux
015-7-2023 Versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
016-7-2023 Résultat de l'inventaire des Zones d'Activités Economiques en lien avec la Loi « climat et résilience »
017-7-2023 Autorisation de commencement des travaux « Qualification des espaces touristiques : lacs et sentiers »
018-7-2023 Réfection de la passerelle du Saut de Gouloux
019-7-2023 Lancement de la consultation de travaux pour l'aménagement intérieur de la Maison du Morvan
020-7-2023 Convention de développement culturel Programmation 2ème année du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA-CTL)
021-7-2023 Modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle RESO
022-7-2023 Lancement d'une étude de faisabilité pour la création d’une matériauthèque au Pôle Lamartine
023-7-2023 Signature de la convention territoriale "Grandir en Milieu Rural" avec la MSA
024-7-2023 Travaux d’électricité à la maison de santé de Château-Chinon
025-7-2023 Délibération de principe pour la mise à disposition gratuite des locaux des Maisons de santé pour les salariés du Centre de santé départemental
026-7-2023 Modification du règlement de collecte des ordures ménagères
027-7-2023 Achat d’un camion-benne
028-7-2023 Groupement de commandes pour les dépistages du radon dans les bâtiments publics
029-7-2023 Achat de 2 véhicules de service