Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+du+14 03
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+du+14 03)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Justice et droit,
Publication
le 21/03/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 14 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze du mois de mars à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, au gite des Fous de la Crèche sur la commune de Glux-en-Glenne.
Président : René BLANCHOT
Présents : 31 conseillers dont 3 suppléants
- Mesdames Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Martine DAOUST, Fabienne PETITRENAUD, Andrée LUTREAU, Marie LECLERCQ, Florence BERLO, Laurence GUILLAUME, Chantal BERNIER,
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Patrice GRIMARDIAS, Sylvain MATHIEU, Eric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Daniel GONTHIER, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Christian PAUL, Philippe DAUVERGNE, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Sébastien DAVIOT, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS.
Pouvoirs : 8 élus représentés
Madame Christiane GADREY donne pouvoir à Madame Florence BERLO Madame Danièle PERROT donne pouvoir à Madame Andrée LUTREAU Madame Denise FOUCAULT donne pouvoir à Madame Brigitte GAUDRY Monsieur Fabien BAZIN donne pouvoir à Monsieur René BLANCHOT Monsieur Emmanuel RABEUX donne pouvoir à Monsieur Daniel GONTHIER Madame Marie-Christine GROSCHE donne pouvoir à Monsieur Daniel MARTIN Madame Christine PIN donne pouvoir à Monsieur Patrice JOLY
Monsieur Jean-Luc VIEREN donne pouvoir à Monsieur Philippe DAUVERGNE
Secrétaire de séance : Marie LECLERCQ
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-1-2024 Premier avenant à la convention Petites Villes de Demain 002-1-2024 Contribution financière pour l’ingénierie du programme LEADER 2023-2027 003-1-2024 Approbation du règlement budgétaire et financier
004-1-2024 Modalités d’encaissement des recettes du Musée des nourrices 005-1-2024 Rachat du véhicule des chantiers d’insertion à la fin du leasing
006-1-2024 Demande de subvention DETR pour le projet du Trois, tiers-lieu dans l’ancien tribunal de Château-Chinon
007-1-2024 Vente d’une parcelle de terrain de la Zone d’Activités de Chaligny à l’entreprise Malecot Poirier Publication
le 21/03/2024
008-1-2024 Conclusion d’un bail commercial avec l’association « Bougeons à Saint- Brisson »
009-1-2024 Conventions Pass culture et chèques-vacances avec l’Office de Tourisme 010-1-2024 Travaux de mise aux normes à la piscine de Château-Chinon
011-1-2024 Abondement au Programme d’Intérêt Général (PIG) - Convention avec le Conseil Départemental de la Nièvre
012-1-2024 Adhésion au Fonds Nivernais A la Maîtrise de l’Energie (FNAME) et désignation d’un référent - Convention avec le Conseil Départemental de la Nièvre
013-1-2024 Adhésion au Fonds d’Avance - Convention avec le Conseil Départemental de la Nièvre et la SACICAP PROCIVIS Bourgogne Sud – Allier
014-1-2024 Renouvellement de l’opération de collecte des déchets agricoles 015-1-2024 Transport et traitement des déchets inertes par Astra Recyclage 016-1-2024 Appel à projets CITEO pour la collecte hors foyer
017-1-2024 Conventionnement CITEO – lutte contre les déchets abandonnés 018-1-2024 Achat d’un nouveau camion plateau avec une grue
019-1-2024 Motion d’opposition au transfert de la compétence eau et assainissement collectif
020-1-2024 Lancement d’un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation des travaux de voirie 2024
021-1-2024 Conventions de gestion pour les travaux de voirie 2024