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Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 15 juin 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Transports,
Séance du 15 juin 2015
L’an deux mille quinze, le 13 avril, à vingt et une heures. Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean Michel, Maire.
Présents : Ms BOUSIGNAC Jean Louis, COUREAU Pierre, LEFEBVRE Jean Michel, BUSSO Jean Luc, ROUCOLLE André, Mmes PASET Marie Thérèse, BUSSO Corine, CENAC Liliane, TRIQUENEAUX Catherine GRANIE Carole.
Excusés : Ms BOUSIGNAC Fabien,
Secrétaire de séance : Mme TRIQUENEAUX Catherine
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Syndicat d’Electrification
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des différents points à étudier pour le SDE 82 :
- Approbation du retrait de la compétence L1425-1 concernant « Communication électroniques ». Après discussion, le Conseil Municipal émet un avis favorable au retrait de la compétence « communications électroniques » qui avait été transférée au SDE 82 et à la modification statutaire en résultant à savoir la suppression de l’article 2-4 des statuts du SDE82.
- Approbation des modifications statutaires pour « infrastructures de communication électroniques » et « ajout de la compétence optionnelle 2.2 bis : au titre des infrastructures de charge pour véhicules électriques ».
Après avoir pris connaissance des modifications statutaires envisagées par le SDE 82, le Conseil Municipal accepte les modifications statutaires.
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Visite Commission sécurité du 28 avril 2015
Monsieur le Maire fait lecture du compte rendu de la Commission sécurité qui a eu lieu à la Salle des Fêtes le 28 avril
2015.
Il rappelle que la visite s’effectue tous les 5 ans.
Des travaux sont à faire concernant les installations électriques qui n’ont jamais été vérifiées.
SARL Santin a réalisé un devis pour mettre aux normes la Salle des Fêtes. Ce devis est égal à 638.40€
Après discussion, le Conseil Municipal vote à l’unanimité de réaliser ces travaux qui auront lieu début juillet.
Suite à ces travaux, l’entreprise SANTIN rédigera le rapport de vérifications électriques et renseignera le registre de
sécurité.
Ensuite Monsieur le Maire renverra le rapport à la Commission de Sécurité, qui émettra un avis favorable sur
exploitation.
_______ Point sur travaux tranche 3
Les travaux d’enfouissement des lignes électriques et rénovation de l’éclairage public seront réalisés en fin d’année par le SDE.
Le coût des travaux s’élève environ à 128 000 € après subvention il restera environ 32 260.00€ à la charge de la commune.
Les travaux de sécurisation devant l’école sont toujours en cours d’étude. En tout état de cause, ils seront réalisés après ceux du SDE.
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Création et aménagement aire de jeux
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le projet de création d’aire de jeux. L’aire de jeu serait aménagée à côté de la Salle des Fêtes.
Le choix des jeux sera fait lors d’une réunion avec les personnes intéressées (parents élèves, assistantes maternelles).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité :
- De réaliser l’aire de jeux,
- Sollicite auprès de l’Etat, Conseil Général, Conseil Régional une subvention, - Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire, - De réaliser les travaux à hauteur de 5 000€.
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Protection Solaire Ecole
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal le remplacement des stores Baies Vitrées à l’Ecole. Il rappelle que les stores ont été installés en 2002 pour un montant de 4 524.47€ par l’entreprise FONTANINI à MANSONVILLE.
Après discussion, le Conseil Municipal vote à l’unanimité :
- Le remplacement des stores,
- Demande à Monsieur le Maire de faire des devis.
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Compte rendu Conseil Communautaire du 16 avril 2015
Monsieur le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil Communautaire du 16 avril 2015.
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QUESTIONS DIVERSES
Bulletin municipal : le bulletin municipal sortira fin juin début juillet.
La fête de l’ail à lieu le 19 juillet. Une équipe représentera la commune pour le concours du Tourrain.
Gîte : le gîte est déjà réservé pour quelques jours en juillet, août et une semaine en septembre.
La séance est levée à 23h50.