Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - bsk LLYaA ymI0mhgiwmCnSWC261vzcqXvEVZ YZ4QQ
Compte-Rendu - w Pp WoK2aeGvKUKYgJqP6jEa7XSsROcrtgGGsXb2BA
Convocation - KKz1WxXtNTx3rrlKKOPjBteK Lfkpa6PfhgbfEEO6d0
Convocation - jfT0iLj1rZoTizMY96 ILSMVdxQyz KRn1w02D3FdDI
Compte-Rendu - URqMaD32EKWSoGdG5CRZ1mU0nYynVkwJczTr4vBWSDY
Procès Verbal - uo1qxdut11RGZJlcKQEk4CEtKy6PkdsVe36LI5RYMJA
Déliberation - JR QrJ VDEc dhgnQZOVYhDDs JEDEx rRYh5BNg1k
Compte-Rendu - 9hEGfas qp2jqNf 28k2gEdnhhxSRKuaqVDPqFH0VfM
Procès Verbal - Nciqosa66dV7FdoroDlohA Du6WFdmFtUrpKEr0umww
Déliberation - Kyvt0CwDUMCgSYkWsRc7uwVUFd JIMO5F7HQrKYEUPk
Compte-Rendu - NAYRn2P88uolfzakKfuIUHG1jENnfbVEdPiBUWpoXkc
Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune d'Alissas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NAYRn2P88uolfzakKfuIUHG1jENnfbVEdPiBUWpoXkc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 28/06/2018
Président : M Jérôme BERNARD
Présents : Jean Paul CHABAL, Céline BACCONNIER, Catherine BOIS, adjoints,
Jean LEYNAUD, Yves CARLE, Norbert CLIGNAC, Christiane COSTE, Bruno HILAIRE, Cynthia
MICHEL, Denise CHOCHILLON, Ghislaine AUTRIQUE
Absent : :Liliane JULIEN a donné procuration à Denise CHOCHILLON
Jean Paul BEAUTHEAC a donné procuration à Jean Paul CHABAL
Secrétaire de séance : Bruno HILAIRE
Ordre du jour :
GESTION INTERCOMMUNALE
e CAPCA : Transfert de compétence
GESTION COMMUNALE
e Présentation du rapport d’activité de la bibliothèque
FINANCE
e Conseil départemental :
- Demande de participation pour déneigement des voiries communales — campagne
2017-2018
- Demande de subvention au titre du Fond de solidarité 2°" part
TRAVAUX
e Compte rendu des travaux en cours
QUESTIONS DIVERSES
e Manifestations
e Divers
A AJOUTER A L’ORDRE DU JOUR EN DEBUT DE SEANCE :
GESTION INTERCOMMUNALE
e CAPCA : Transfert de compétence
o Résultat appel d'offre document unique
o Sécurisation voie verte
o SDIS - Réunion 19/06/2018 — Construction d’un Centre de Secours Principal (CSP) PRIVAS
LLLLE]
GESTION INTERCOMMUNALE
e CAPCA
o Transfert de compétences Le bureau d'étude KPAM nous a transmis un dossier concernant les charges et produits des transferts
de compétences 2018 à la CAPCA :
- GEMAPI (GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
- POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
- ACCUEIL DE LOSIRS DANS HEBERGEMENT
Sur ces trois points, la commune n’a pas de charge et produit à transférer
o Résultat appel d'offre document unique
Dans sa séance du 30/11/2017, le conseil municipal a approuvé la constitution d’un groupement de
commande avec la CAPCA et d’autres communes membres en vue de la passation d’un marché à
l’assistance de la mise en œuvre d’une politique de prévention des risques professionnels et à l'élaboration
du document unique.
Une CAO informelle s'est tenue le jeudi 14 juin 2018 à 11h dans les locaux de la CAPCA
Au vu du tableau de classement c'est la société BELT située à Bordeaux qui a proposé l'offre
économiquement la plus avantageuse au vu des critères de jugement des offres pour l'ensemble du
groupement. Pour Alissas, le marché s'élève à 2 700 €.
Bruno HILAIRE est proposé en élu référent pour suivre ce dossier.
o Sécurisation voie verte
La CAPCA souhaite faire recouvrir les murs le long de la voie verte avec des tags. Le conseil municipal n’est
pas favorable et propose une fresque sur le thème de l’ancienne voie ferré.
Plusieurs croisements sont dangereux. Le conseil municipal demande à la Capca de mettre en place une
signalisation verticale et horizontal sur les voies communales et départementales pour annoncer ces
intersections.
Il est à noter que la voie verte sera fermée du 09.07 au 08.2018 sur le secteur d’Alissas pour sécuriser les
falaises.
© SDIS - Réunion 19/06/2018 -— Construction d’un Centre de Secours Principal (CSP) PRIVAS
Les dates importantes sont les suivantes :
2014-2015 : présentation du projet aux communes concernées
2016 — Concours restreint sur esquisse — Sélection de 3 équipes qui pourront présenter une offre.
2017 — Choix de l’équipe retenue
Juillet 2018 — Validation des différentes instances professionnelles
Septembre 2018 -Validation de la phase projet
Octobre 2018 -Dépôt du permis de construire
Décembre 2018 — Lancement de la consultation des entreprises
Mars 2019 - Notification des marchés aux entreprises
Juin 2019 — Début des travaux
Septembre 2021 — Fin des travaux 1°" appel de fond en 2019
GESTION COMMUNALE
e Présentation du rapport d’activité de la bibliothèque
La bibliothèque est ouverte 12h par semaine sur 5 jours, 209 jours d'ouverture annuelle.
Elle fonctionne avec une salariée et une équipe de bénévoles
La bibliothèque dispose d’un fond de livre de la BDP qui est renouvelé 2 fois par an par le passage du
bibliobus ainsi que des livres en fond propre (3 584 livres adultes et 2 886 livres enfants)
Un rayon musique est alimenté uniquement par un fond de la BDP qui est lui aussi renouvelé 2 fois par an
par le passage du musibus.
Acquisitions 2017 : 100 livres adultes et 163 livres jeunesses pour un budget de 2787 €
Usagers : 228 inscrits dont 227 Alissains répartis en 167 de O à 14 ans, 90 de 16 à 64 ans et 30 de plus de
65 ans.
Inscription des enfants de l’école : sur 187 élèves 105 sont inscrits à la bibliothèque
Animations 2017 —
Ecole : 86 accueils de classe. À chaque séance, une animation est proposée par Estelle DUFAUD et
les élèves empruntes des livres.
Bébés lecteurs : La bibliothèque reçoit une 10 dizaines d’assistantes maternelles (environ 20
enfants)
sur 10 séances annuelles avec prêt de livre, animations collectives et individuelles
TAPS : 58 séances de janvier à juin.
FINANCE
° Conseil Départemental :
© Demande de participation pour déneigement des voiries communales - campagne 2017-2018
Le Maire informe l'assemblée que les dépenses de déneigement, pour la campagne hivernale 2017-2018,
s'élèvent à 2 011.90 euros (70,20 €/km voirie)
Selon le règlement départemental, les communes de moins de 5000 habitants peuvent bénéficier d’un
soutien financier lorsque ces dépenses atteignent 70 euros / kilomètre de voirie.
Compte tenu de ces données,
Le Conseil municipal, à l'unanimité, SOLLICITE une subvention départementale pour la campagne hivernale
2017-2018
© Demande de subvention au titre du Fonds de solidarité 2ème part
Le conseil départemental nous a sollicité dans le cadre des répartitions du Fonds de solidarité 2018 2eme
part. Le Maire propose de faire financer les travaux concernant les réfections de classes (sols, murs, menuiserie,
luminaires) à hauteur de 55 485 € HT
TRAVAUX
e Compte rendu des travaux en cours
Hat Trick : les fondations ont été réalisées par les services techniques. Les remplacements de grilles
derrières les buts seront intégralement pris en charge par la Colas au titre de la garantie décennale.
MDG : l’ancien transformateur a été remplacé et pris en charge par le SDEO7.
Travaux écoles : Une liste sera donnée par les enseignants.
Projet arrêt de car sur RD2 : début des travaux début juillet pour une mise en service début septembre.
Projet voie douces et partagés : début des travaux en septembre
Nettoyage des places au karcher
Maisons séniors: le 14/06/2018 une réunion s’est tenue avec l’architecte conseil du Département qui a
émis un avis très favorable au projet. Le dépôt du permis est prévu au plus tard en septembre.
QUESTIONS DIVERSES
e Conseil d'école —
L'année scolaire s’est bien passée.
Rentrée 2018-2019 - Pas de changement d'enseignant
Prévision de 188 Enfants répartis en 15 PS — 27 MS — 28 GS — 21 CP — 21 CE1 — 29 CE2 — 17 CM1 — 28 CM2
Bérengère JOANNY garde la Direction
Chrissy NICHOLS reprend sa classe aux Etats-Unis et Claude ARCAND récupère sa classe à la rentrée.
Chaque enfant de CM aura un correspondant de l’école de Utah où enseigne Chrissy
Prochaines manifestations :
29/06/2018 — Sou des écoles - Fête des écoles
30/06/2018 — Les printanières — Expo - vernissage 18h
01/07/2018 -— Journée familiale Boules
07/07/2018 - Team Equit Alissas — pétanque et moules frites
21/07/2018 — Pétanque du viaduc — Concours
Le Maire
Jérôme BERNARD