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Déliberation - 202156 DM n°
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202156 DM n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
- Budget
Communal
DM
2021
Code
INSEE
Commune
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
°
Nombre
de
membres
en
exercice
11
DECISION
MODIFICATIVE
N°
3.
|
onibre de men bee prete
‘
Nombre
de
suffrages
exprimés
9
Virements
de
crédits
VOTES
:
Contre
0
Pour
9
Date
de
convocation :
19/11/2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
25
novembre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinnaire
sous
la
présidence
de
Michèle
STRADERE,
Maire.
Objet
:
Virement
de
crédits
Îj
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D:6333
: Participat®
à
la format°prof.
200.00
€
D
6413
: Personnel
non
titulaire
200.00
€
D
64168
: Autres
500.00
€
D
6451
: Cotisations
à l'URSSAF
600.00
€
D
6454
: Cotisations
ASSEDIC
...
150.00€
D
6455
: Cotisations
Assurances
Personnel
400.00
€
D
6475
: Médecine
du
travail
‘
100.00
€
‘
D
6478
: Autres
charges
sociales
100.00
€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
400.00
€
1 850.00
€
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
800.00
€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
800.00
€
D
6531
: Indemnités
élus
750.00
€
|
D
65541
: Compensat®
charges
territoriales
1 400.00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
gestion
courante
1 400.00
€
750.00
€
Signataires
:
Certifié
exécutoire
par
Michèle
STRADERE,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Sous-Préfecture,
le
01/12/2021
et
de
la
publication
le .
A
Barbazan,
le
01/12/2021.
ont
signé
les
membres
présents
J
pour
extrait
conforme
FA
Le
Maire
nel.
LTD
ET
ss
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