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Compte-Rendu - 201542 DM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 201542 DM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2015
Code
INSEE
Commune
de
x
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
11
©
DECISION
MODIFICATIVE
N
3
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
CR
Virements
de crédits
=
Le
VOTES:
Contre
0
Pour
10
Date
de
convocation
:
16/09/2015
L'an
deux
mil
quinze,
le
22
septembre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
lätpréSidence
de
Michèle
STRADERE,
Maire.
Objet:
*
Virement de crédits
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
_
ouverts
ouverts
D
6411
: Personnel
titulaire
5 000.00
€
D
64168
: Autres
5 000.00
€
7
[FOTAL
D
012
: Charges
de personnel
5 000.00
€
5 000.00
€
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
3 000.00
€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
3 000.00
€
D
658
: Charges
subv.
Gest°
courante
3 000.00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
gestion
courante
3
000.00
€
Signataires
:
Certifié
exécutoire
par
Michèle
STRADERE,
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-préfecture,
le
et de
la
publication
le .
A
Barbazan,
le 23/09/2015.
ST
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le Maire
REÇU
le!
25
SEP.
205
SOUS-PREFECTURE
B
DE
SAINT-GAUDENS
_!
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Fabrègue duo