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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU FINISTERE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU MARDI 05 MARS 2024
COMMUNE DE PLOUGOURVEST
Date de convocation: Le mardi cinq Mars deux mil vingt-quatre, le Conseil Municipal de la commune de
PLOUGOURVEST, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL, en session ordinaire.
21/02/2024
Membres:
En exercice: 12
Etaient présents: JEZEQUEL Jean, OULHEN Jean-François, LE FOLL Sylvie, CORVEZ Christelle, MIOSSEC Maryse, MONSIGNY Bertrand, PRIGENT Yolande, PAUGAM Jean- Luc, ROHOU Gilles.
Présents: 10
Votants: 12
Absents excusés: QUELENNEC Marie-Françoise, ROLLAND Laëtitia.
Date d’affichage de la liste des
délibérations : 08/03/2024 Secrétaire de Séance: LE FOLL Sylvie
Numéro de
délibération
Intitulé des délibérations Approuvée/Rejetée
01_03_2024 ALSH : versement d’un deuxième acompte pour les frais de fonctionnement
2024
Approuvé
02_03_2024 Protection Sociale Complémentaire : mandatement du CDG29 pour engager
le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de
conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Approuvé
03_03_2024 Ecole Notre Dame de Plougourvest : participation aux frais de
fonctionnement 2024
Approuvé
04_03_2024 Ecole Notre Dame de Plougourvest : participation de la commune aux frais
de repas
Approuvé
05_03_2024 Compte de gestion du service assainissement pour l’exercice 2024 Approuvé 06_03_2024 Compte de gestion du lotissement des alouettes pour l’exercice 2024 Approuvé 07_03_2024 Compte de gestion du lotissement de la source pour l’exercice 2024 Approuvé 08_03_2024 Compte de gestion du lotissement du Moulin pour l’exercice 2024 Approuvé 09_03_2024 Compte de gestion de la Commune de Plougourvest pour l’exercice 2024 Approuvé 10_03_2024 Compte administratif du service assainissement pour l’exercice 2024 Approuvé 11_03_2024 Compte administratif du Lotissement des alouettes pour l’exercice 2024 Approuvé 12_03_2024 Compte administratif du Lotissement du Moulin pour l’exercice 2024 Approuvé 13_03_2024 Compte administratif du Lotissement de la Source pour l’exercice 2024 Approuvé 14_03_2024 Compte administratif de la Commune de Plougourvest pour l’exercice 2024 Approuvé 15_03_2024 Acquisition d’une autolaveuse pour l’entretien de la nouvelle salle du Pouldu Approuvé 16_03_2024 Dénomination du nouveau lotissement communal : Impasse du Moulin Approuvé 17_03_2024 Travaux de régénération des terrains de football gazonnés Approuvé 18_03_2024 Fixation des tarifs de location de la nouvelle salle intergénérationnelle du
Pouldu pour 2024
Approuvé
________________________________________ POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME
Secrétaire de Séance, Sylvie LE FOLL Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL