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Conseil Municipal - CM 10 07 20
Conseil Municipal - CM 05 07 18
Déliberation - Liste deliberation du 28 Mai 2024
Déliberation - liste delib cm 10 07
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 10 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
DÉPARTEMENT DU TARN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arthès, le 11 Juillet 2024
MAIRIE D’ARTHÈS 81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
mairie@mairie-arthes.fr
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 Juillet 2024
NUMEROS INTITULES
43 24 TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE
44_24 TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
45 24 REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE 2024-2025
46_24 CONVENTION ARTHES/ST.JUERY -— FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2024
47_24 SIGNATURE AVENANT CONVENTION FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES DU TARN (FOL81) — 2023 à 2026
48 24 DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET COMMUNAL
49 24 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION D'UN TERRAIN POUR LA PRATIQUE DE LA « CLASSE DEHORS »
50_24 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2025-2030 DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ALBIGEOIS
51 24 CLASSEMENT PARCELLES AL 321 ET AL 303 DANS LE DOMAINE PUBLIC
52_24 CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA STERILISATION ET LE TATOUAGE DES CHATS ERRANTS
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
La Secrétaire, Le Maire,
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