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Déliberation - liste deliberations du CM du 16 octobre 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du CM du 16 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D’ARTHÈS 81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arthès, le 17 Octobre 2023
FETE" LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 OCTOBRE 2023
NUMEROS INTITULES
75 23 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET COMMUNAL
76_23 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNAL
77_23 DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNAL
78_23 CONVENTION DE MISE D’UNE SALLE DE DOJO A L'ESPACE ASSOCIATIF
JEAN PUYLAURENS — ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
79 23 CONVENTION CONTRIBUTION FINANCIERE AUX COÛTS DE GESTION ET
D’ORGANISATION DE L’OPERATION «ECOLE ET CINEMA» ET
« MATERNELLE AU CINEMA » - MEDIA TARN
80_23 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN ACCORD
CADRE « RÉALISATION DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES »
81_23 ACTION EN FAVEUR DE L’ARBRE SUR LES ESPACES PUBLICS COMMU-
NAUX : UN ARBRE, UN COLLEGIEN
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
La Secrétaire,
T. ROQUEFEUIL
Le Maire,
J-M FARRE
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