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Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1669025134 CONV CM 24 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
Calmont, le 18 novembre 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le jeudi 24 novembre 2022 à 20h30 précises à la
Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Révision des tarifs :
▪ de location des salles des fêtes,
▪ de location du gîte communal,
▪ des prestations funéraires.
2) Programme de travaux réseaux Gardin : demande de subvention à l’Agence Adour Garonne.
3) Terrain multisports Ceignac : demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport.
4) Lotissement la Source : définition du prix de vente du lot 1 (création d’une servitude).
5) Décisions modificatives et régularisations amortissements commune.
6) Adoption du Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement.
7) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à
........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 24 novembre 2022.
Fait à ................................................, le ....................................