Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oaxs9ilqs5rjygg
Conseil Municipal - 48vgus1a8bd1ark
Déliberation - 03u3crkco65x0l
Déliberation - d2l0urmhysz1mnz
Conseil Municipal - y85s4jnrw1mrmm
Conseil Municipal - 7hzispz68cbs05z
Procès Verbal - 9natr899qn8pnw5
Déliberation - 552022 affaires sociales CAPI approbation de la co
Déliberation - Participation aux frais de formation BAFA
Déliberation - 654e31987c86cf423c734b1f Delib fev 23
Conseil Municipal - 3uhoov91nhi19yi
Document publié le Mercredi 5 novembre 2014 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3uhoov91nhi19yi)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 5 Novembre 2014
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, PRUDHOMME Julien, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, ALBERT Etienne, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, BUTTIN Véronique, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, CATINOT Anne-Lise.
Excusé : M. SABADEL Jean-Marc.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
Point trésorerie : 376.915 € dispo.
Groupe scolaire :
• Travaux : achevés, chauffage et VMC en marche. Aucun problème à ce jour. • Point financement : Toutes les factures sont reçues.
La Caisse d’Allocations Familiales nous attribue une aide de 20.000 €.
• Inauguration : Le 29 Novembre à 10 h 30 en présence d’autorités régionales et locales. Les enfants et leurs parents sont invités. Chaque écolier recevra un T-shirt commémoratif.
Modification des statuts de la Communauté de Communes afin de réaliser des prestations en matière d’urbanisme :
Cette modification statutaire a pour objectif de permettre au futur service d’instruction des autorisations d’urbanisme de Bièvre-Isère de réaliser des prestations pour le compte de collectivités extérieures au territoire. Cette modification est approuvée à l’unanimité par le conseil municipal.
Loyer du logement à l’étage (15 Route de l’Alambic)
Ce logement est difficile à chauffer et représente une facture d’énergie importante. Afin d’aider les locataires, il va « baisser » de 20 € / mois à compter de décembre 2014.
Déneigement commune :
L’intervenant actuel s’est désengagé. Il sera remplacé par l’entreprise CRETINON Michel de Nantoin qui assurera de la prestation comprenant l’ensemble du matériel et de son entretien. Un contrat annuel révisable sera passé pour un taux de 65 € / heure, majoré de 30 % les dimanches et jours fériés (de 22 h à 22 h).
Repas de Noël à la cantine :
Comme depuis toujours, l’ensemble des enfants sera invité.
Cérémonie du 11.11. :
A 10 h 30, au monument en présence des enfants de l’école qui chanteront l’hymne national. Vin d’honneur à la salle des fêtes.
…/…
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER Conseil d’école du 04.11.2014 :
Réunion dans une excellente ambiance. Les enseignantes sont ravies de l’équipement neuf et de l’attention qu’elles reçoivent.
Effectifs à ce jour : 71 élèves.
11 PS – 8 MS – 6 GS – 6 CP – 14 CE1 – 7 CE2 – 10 CM1 – 9 CM2.
Quelques petits aménagements à prévoir et achat d’un grand écran TV pour activité scolaire.
Travail des commissions :
• Spectacle gratuit le 12.12.14 par Bièvre Isère Communauté.
• Spectacle Gospel le 30 mai 2015 ou le 6 juin 2015.
Questions diverses :
M. le Maire a rencontré Mme la Sous-Préfète le 5/11 pour évoquer la vie du village et ses problèmes. La gendarmerie augmentera encore le nombre de rondes. Une action sera menée envers les prostituées présentes sur notre territoire.
Séance levée à 23 h 15.