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Procès Verbal - 9natr899qn8pnw5
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Compte-Rendu - 1571 compte rendu du conseil 18 mai20210715211522
Déliberation - 24112805
Déliberation - 03u3crkco65x0l
Document publié le Mercredi 4 décembre 2019 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - 03u3crkco65x0l)
Thèmes du document : Famille, Ruralité, Institutions publiques,
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Compte Rendu du Conseil Municipal
du Mercredi 4 Décembre 2019 à 20h15
Présents : Mmes RIVARD Isabelle, REYNAUD Françoise, GINET Véronique, MONTABON Marie- Christine, BUTTIN Véronique, BOURY Anne-Lise, CHANVILLARD Karine, MM. GONON Gérard, MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, GENEVEY Jean-Noël, ALBERT Etienne, BARBIER Sébastien.
Excusés : DELEGUE Sandrine, ROY Philippe.
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Point Trésorerie
238 266,14 € au 04.12.2019.
Délibérations
1) Aides aux associations : Fixation des montants attribués
Rappel des aides versées aux associations en 2018 : ADMR 300 € Sou des Ecoles 700 €
Don du Sang 100 €
OCCE (coopérative scolaire) 500 €
Proposition d’attribuer les mêmes montants pour l’année 2019 : ADMR 300 € Sou des Ecoles 700 €
Don du Sang 100 €
OCCE (coopérative scolaire) 500 €
Accord unanime du conseil municipal
2) Convention RASED
(Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés)
Cette convention est renouvelée pour trois ans avec une cotisation annuelle de 32 € par classe soit 96 € par an pour la commune.
Accord unanime du conseil municipal
3) Délibération autorisant la Maire à déposer un dossier de demande de subvention à la conférence territoriale pour le programme de voirie pour 2020
COMMUNE DE
LE MOTTIER Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
La demande d’aide est à déposer avant fin Janvier 2020 concernant le revêtement superficiel qui doit être posé sur le reprofilage du virage du « Chemin de la Grand’Serve ». et sur le « Chemin de la Tour ». La conférence territoriale est programmée le 07/02/2020.
Accord unanime du conseil municipal
4) Motion suite à la réorganisation des services de la DGFIP Isère sur le territoire de Bièvre Isère
Bièvre Isère Communauté propose aux communes de contester la nouvelle réorganisation des services de la DGFIP Isère. En effet, dans un avenir proche, la Trésorerie de LA CÔTE SAINT ANDRE recevra uniquement les entreprises. Les particuliers devront se rendre à SAINT MARCELLIN ou à VOIRON. Demande faite au conseil municipal d’accorder à la Maire l’autorisation de signer cette motion.
Accord unanime du conseil municipal
5) Renouvellement des baux ruraux
Renouvellement de deux baux ruraux d’une période de 9 ans :
- GAEC du Champ Simon (ALBERT Bruno) : parcelle de 44a 80ca
- GONON Jean-Marc : parcelle de 13a 60ca
12 votes « pour » et une abstention
Compte rendu du conseil d’école du 7 novembre 2019
Les exercices PPMS et Intrusion Risques Attentats ont été réalisés les 19 septembre et 4 octobre. A la cantine, depuis la Toussaint, les serviettes en papier ont été remplacées par des serviettes en tissu fournies par les parents. Ces serviettes sont lavées sur place. Les bouteilles en plastique seront abandonnées afin de mettre à la place des pichets.
La réouverture de la bibliothèque sera possible grâce à la venue d’une personne en service civique. L’APAVE est venue vérifier les jeux de la cour et ceux qui sont proches du City Stade. Trois AESH (Accompagnant d’Elève en Situation de Handicap) sont présentes à l’école car neuf enfants en ont besoin. Les AESH travaillent sur le temps scolaire et pourraient éventuellement travailler sur le temps périscolaire si les besoins de l’enfant le nécessitent.
Pour cette année scolaire, la coopérative scolaire a un budget de 6500 € (5500 € pour le projet montagne et 1000 € pour d’autres activités).
La piscine a été reconduite ainsi que le permis citoyen.
Le Directeur souhaite mettre en place le « Café des Parents ».
A ce jour, 6 enfants sont inscrits en petite section pour la rentrée 2020. Si des enfants doivent faire leur rentrée scolaire en septembre 2020, il faut les inscrire dès à présent en Mairie. L’ouverture d’une quatrième classe pourrait peut-être être envisagée.
Boulangerie : Suite à la dégradation des locaux : décisions à prendre pour réinstaller un nouveau boulanger
La boulangerie est fermée depuis le 29 septembre. La remise des clés par Peter DREVET s’est déroulée le Vendredi 8 Novembre 2019.
Le 25 novembre 2019, Maître SAUNIER - Huissier de justice - a procédé à l’état des lieux de sortie et a constaté l’ampleur des dégâts et des détériorations. Suite à ce constat, il a été noté la disparition d’un chariot enfourneur. Un devis de 1.800 € TTC a été établi pour l’achat d’un nouvel enfourneur. Ce devis est transmis à l’huissier.
Une société de nettoyage est venue sur les lieux et a émis un devis de 3.590 € TTC (dont 590 € pour débarrasser les encombrants et autres détritus). Cette société interviendra rapidement pour désinfecter et nettoyer matériels et locaux.
Concertation et Avis favorable du conseil municipal afin d’intervenir Samedi 7 décembre 2019 au matin pour débarrasser les encombrants et détritus de toute sorte.
Cette initiative des élus permettra ainsi de diminuer le coût d’intervention de la société de nettoyage. Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Boucherie : Ouverture le 14 novembre
La Boucherie du Mottier de Sophie et Julien a eu un très bon démarrage.
Point travaux
Le curage de quatre puits perdus (deux puits « Rue Courte », un « Chemin des Mûriers » et un vers la salle des fêtes) a été réalisé pour un coût de 850 €.
Les « panneaux commerçants » seront installés prochainement aux entrées de village.
Cérémonie des Vœux de la municipalité
La cérémonie des Vœux 2020 de la municipalité se déroulera Vendredi 3 Janvier 2020 à 19h00.
Travaux des Commissions
a) « LE MOTTIEROIS» est en fin d’élaboration.
b) Commission Sociale « Colis de Noël » attribués aux plus de 75 ans
Attribution de 58 colis, soit 52 colis traditionnel et 6 colis hôpital.
La commission a accepté le devis établi par la Charcuterie du Mottier soit un budget de 40 € environ par colis.
Vendredi 13 décembre 2019, un après-midi convivial est organisé à la Salle des Fêtes pour la remise des colis. Et pour ceux qui ne seront pas présents, la distribution des colis à domicile aura lieu Samedi 14 Décembre 2019.